Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 5 mars 1999, qui, pour infractions aux règles de stationnement, l'a condamné à 3 amendes de 250 francs, 12 amendes de 750

Lezin, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 15 novembre 2002, qui, pour viols aggravés et tentative de viol aggravé, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle,

Denis X..., demeurant Immeuble Voire, appartement 40, ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section commerce), dans une instance l'opposant

DENIS, Association de rééducation pour enfants inadaptés, prise en la personne de Monsieur Jean LAMBERT, président, domicilié en cette qualité à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., défenderesse à la cassation

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de l'Association pour la formation professionnelle

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Guy X... coupable d'avoir "volontairement exercé des violences sur Denis

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Gallet, assurée auprès de la société AIG, a confié le transport de marchandises à un commissionnaire de transport, la société Lambert

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 novembre 1999, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à des amendes de 5 000 francs et 3 000

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre Privé de Sécurité, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, contre l'arrêt de ladite

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 septembre 1999, qui, pour abus de confiance aggravé et tromperie, les a condamnés chacun à 8 mois d'emprisonnement et a

Y..., dans lequel Nadine X... et ses deux enfants avaient trouvé la mort ; " aux motifs que Gaston Z... avait seulement appris que Denis Y... avait été condamné pour conduite en état d'ivresse en 1989

d'une erreur matérielle contenue dans l'arrêt de cette chambre, en date du 6 novembre 2002, qui, sur la requête en révision de Jean-Daniel X..., a annulé un jugement du tribunal correctionnel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Topo-Bat Dessin +, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion

Sur le pourvoi formé par la société de Déménagement Océan Indien, dont le siège est BP 297, Dzaoudzi (Mayotte), en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 5 mars 1998 qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d'escroquerie,