Marie-Hélène Chagnot, demeurant 34, rue Courtot de Cissey, 54000 Nancy, 24 / de Mme Marie-Louise Chambert, épouse Monin, demeurant 7, chemin du Goulot, 54220 Malzeville, 25 / de Mme Marie-Noëlle Charligny

Y... ne résultait pas de ses multiples autres interventions, même non concrétisées, pour la vente des immeubles rues Chardin, Courcelles, Gros et l'achat de terrains à Mandelieu, confirmés par divers documents

Bernard A..., domicilié à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ... ; 2°) M. Fabrice C..., domicilié à Paris (10e), ... ; 3°) M. Pierre Z..., domicilié à Vanves (Hauts-de-Seine), ... ; 4°) M.

(UDSM), association reconnue d'utilité publique dont l'objet est de rechercher et mettre en oeuvre tout moyen propre à améliorer la santé psychique et psychologique dans le Val-de-Marne ; qu'en son dernier

Jacques X..., demeurant ..., à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre - section A), au profit de la société Peinture

Jean-Claude Z..., demeurant ... à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel de Paris (25e chambre A), au profit de M.

Y... une somme à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice résultant de la non-information de ce dernier sur le repos compensateur, alors, selon le moyen : 1 / qu'aux termes de l'article

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Air entreprise, dont le siège social est Aéroport du Bourget au Bourget (Seine-Saint-Denis

Miojub Y..., demeurant ... à Gagny (Seine-Saint-Denis), 3 / de M. Christian Z..., demeurant ... (Val-de-Marne), 4 / de M.

A l'issue du premier procès, et plus exactement plusieurs mois après ce dernier, j'ai rencontré M.

Ahmed Adim X..., demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

dès l'échangeur de Champigny-sur-Marne ; qu'ensuite, comment Amadeu X..., professionnel de la route habitant depuis 32 ans à Villemonble, commune voisine de Noisy-le-Grand, pouvait-il méconnaître les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Manuel BRION, demeurant à Champigny sur Marne (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme A..., née Raymonde X..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne

Richard M..., demeurant Les Gresillons à Villiers-Saint-Denis (Aisne), 168/ de M. X..., demeurant ... à La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne), 178/ de M.

Normandie, dont le siège est 8, esplanade du Champs de Mars, 76000 Rouen, 26 / de la société Sade-Compagnie générale des exploitations de l'Est de la France, dont le siège est 9 bis, rue Teilhard de Chardin

C 12-18. 266 ; Statuant tant sur les pourvois principaux n° C 12-18. 266, formé par la société Bricorama France, en son nom propre et venant aux droits des sociétés Bricorama Nogent, Bricorama Champigny

sont énoncés au mémoire ampliatif et reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2003), que, par arrêté du 2 décembre 1991, le Préfet de l'Yonne a autorisé la commune de Champigny-sur-Yonne