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36 résultats pour « Claude-henri CHAMBAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372156cd580146773f2f1b

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Claude, prise en sa qualité d'ayant droit de M.

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f219f

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Claude C..., demeurant à Manduel (Gard), Le Roitelet, lot n° 7, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100580

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Daniel Henry YYY... , domicilié (e)...), héritier de Denise ZZZ... 17- M. Thomas Tamatoa AAA... , domicilié (e)... héritier de Denise ZZZ... 18- M.

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7751

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Henri H..., demeurant 12, rue duué à Keskastel (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre), au profit : 18) de la Caisse d'assurance maladie

Source officielle
CC

civ1

613720bccd580146773edf62

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme René Y..., née Françoise B..., demeurant à Paris (16ème), ..., 2°/ Mme Henri Z..., née

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. A

613721d9cd580146773f816a

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Henri A..., demeurant ..., Valmont (Moselle), 2°/ de la société Sovenac, société anonyme dont le siège social est ..., 3°/ de la compagnie d'assurances Guardian Royal exchange, dont le siège social

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed390

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

Charruault, conseillers référendaires ; M. Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372181cd580146773f4571

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

Alain, Henri, Charles X..., docteur en médecine, demeurant à La Juinetière Lendreville, Ormoy-La-Rivière, Etampes (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f582c

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Henri D..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 10°/ Mme Sylviane D..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 11°/ la compagnie d'assurances La MAIF, dont

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2007:PL00553

Cassation

2 mars 2007

2 mars 2007

Henri X..., 2°/ Mme Lydia Y..., épouse X..., domiciliés ensemble ..., Le Bourg, 86150 Nérignac, contre l'arrêt rendu le 8 février 2006 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), dans le litige

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), 5, place du Général de Gaulle, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f58f7

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372116cd580146773f0dd7

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Y... , société anonyme, dont le siège est à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ Monsieur Henri

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Marc Y

613720bacd580146773ede76

Cassation

25 mai 1988

25 mai 1988

Henri C..., demeurant ..., Le Relecq-Merhuon (Finistère), 2°) Mme Andrée X..., épouse C..., demeurant ..., Le Relecq-Merhuon (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu, le 16 juin 1986, par la cour

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00602

Cassation

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Mohand Henri Y..., domicilié ..., 3°/ M. Magid Z..., domicilié ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0087

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Jean-Claude A..., demeurant L'Isabelle, ... à Cagnes-sur-Mer, Cros de Cagnes (Alpes maritimes), 14°) de M.

Source officielle

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