Christophe X..., domicilié [...]                          , 2°/ à M.

Christophe H..., demeurant ..., 13 / de M. Jacky I..., demeurant ..., 14 / de M. Patrick J..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 15 / de M.

Christophe XC..., demeurant 10, grande Allée Lenôtre, 77185 Lognes, 32 / de M. Richard YU..., demeurant ..., 33 / de M. Gilles YA..., demeurant 28 bis, voie Nouvelle, 94310 Orly, 34 / de M.

X... pour une somme se situant entre 1. 500. 000 ¿ et 1. 700. 000 ¿ nette de toute dette fiscale (¿) ¿ le client devra verser à l'avocat des honoraires particuliers de 20 % ht du montant des sommes que

Qu'au 29 septembre 2009 la nouvelle gouvernance de cette société était assurée de la manière suivante; le Directoire était composé de Christine K...           , Christophe D..., Christophe E..., Erwan

), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1986 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de : 1°/ Monsieur René X..., 2°/ Madame X..., demeurant ensemble Rouy le Petit, Nesle

X..., les résultats de la société sont en nette amélioration par rapport à la période de référence du 1er avril 2003 au 30 septembre 2003 » ; qu'en statuant ainsi par des motifs inintelligibles équivalant

Christophe X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 7, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Ingrid Y..., domiciliée [...], défenderesse

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit : 1 / de la société Continent Hypermarchés, dont le siège est .

Christophe X... la somme de 114. 000 € » ; ET AUX MOTIFS, À LES SUPPOSER ADOPTÉS DES PREMIERS JUGES, QUE « sur la transaction : le document produit par M. X... est intitulé " TRANSACTION ".

du 29 avril 2009 ; AUX MOTIFS QUE « selon l'article 5. 2 du contrat de travail, en sa rédaction issue de l'avenant du 17 janvier 2007, Monsieur X... devait percevoir, sur la base d'une production nette

Jean-Christophe X..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de Mme Y..., 2 / de M.

le vingt-quatre février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

X... communique en copie des chèques émis par la société d'un montant supérieur aux sommes nettes figurant sur ses bulletins de salaire, il ne peut être déduit de cette discordance une intention délibérée

de 87 mètres carrés, soit des surfaces hors oeuvre brute ou nette bien inférieures à celles respectivement de 187 et 166 mètres carrés sollicités dans la demande ; que ces énonciations permettent à la

En l'espèce, les prêts litigieux conclus entre le Crédit agricole et Christophe X... sont des actes mixtes.

telle qu'elle résulte de l'ensemble des engagements souscrits par les parties ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si, outre la vileté du prix par rapport à la valeur nette

Directeur de NCI Environnement pour lui notifier que son offre n'avait pas été retenue car techniquement de qualité mais d'un coût financier le plus élevé et nettement supérieur à l'offre retenue.