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43 résultats pour « Christian MERCIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Christian Clabaux, demeurant 23, rue de la Verrerie à Dunkerque (Nord), 70°/ de M. Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10244

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

juges, que l'autorisation de découvert n'avait pas été révoquée par la Société Générale ; que Monsieur Jacques Y... a adressé à la Société Générale en date du 7 juillet une lettre dans ces termes « merci

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01478

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Michel M... écrivait dans un courriel du 21 novembre 2000, « Bien reçu, heureusement que tu es là, merci beaucoup ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00184

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

de Monsieur Gilles K...            , sa veuve Madame Christine K...            est devenue usufruitière de la société et contrôlait 75% de la Holding HDF GROUP.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Christian Clabaux, demeurant 23, rue de la Verrerie à Dunkerque (Nord), 70°/ de M. Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f152

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

aux fonctions d'administrateur judiciaire ; Que, le 8 juillet 1991, sur requête de ce dernier, René K... a autorisé la cession de la branche électricité de la société Jules Zell à la société Martet-Mercier

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01795

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Christian Y..., domicilié ... ..., 2° / à l'AGS CGEA d'Amiens, dont le siège est..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

soc

613722b3cd580146774004b1

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Amy YG..., demeurant ..., 7°/ de Mme Marie YD..., demeurant résidence Les Lauriers, bât. n° 331, 97110 Pointe-à-Pitre, 8°/ de Mme Marie-Christine S..., demeurant Lafayette, 97115 Sainte-Rose (Guadeloupe

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300538

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Christian Y..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société SGCI, 6°/ à la société Applications technologiques avancées (ATA), société par actions simplifiée, dont le siège

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10553

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Vu le pourvoi formé par l'association Adapei 30, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Christine

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civ2

613723f6cd5801467741072d

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Bizot, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société La Trifolette, de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat de la société Rolba Bucher, de Me de Nervo

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100613

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Robert X... a hérité, en plus de sa part de réserve, de la quotité disponible puis a racheté des parts de son frère Jean et des enfants de sa soeur Christiane prédécédée et s'est trouvé propriétaire, avec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00249

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Grâce à ton intervention très rapide, la SG a pu faire le nécessaire et le nouveau plafond est actif dès ce jour » ; Christine D... en décembre 2006 « merci Claudine pour la rapidité de ta réponse » ;

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00532

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

expliquent les mentions portées dans ses évaluations annuelles 2008 et 2009 : " pas la peine de cacher parfois les erreurs commises, il est souvent moins grave de dire tout de suite ce qui ne va pas " et " merci

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02323

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Je le regarde un peu gênée mais lui dit «merci». Puis il commence à me demander quelles sont mes origines. Je lui réponds rapidement que mon père est antillais et que ma mère est bretonne.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10459

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

Jean Christian G..., anciennement chef d'agence de la société REVEL TRANSPORT témoigne également que la salariée effectuait un travail remarquable sur l'ensemble du pôle transport ; qu'elle effectuait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10140

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Antoine, retraité, indiquant « Il m'arrivait occasionnellement lorsque je me rendais chez ma collègue du conseil municipal, Madame Christine B..., domiciliée [...] , propriété voisine de la société GH2E

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10238

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... de se rendre à Villeneuve d'Ascq (59) en rendez-vous client le 27 novembre 2012 ("merci de noter le RDV ; que le 27/11.2012 Mr A... J...             

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Merci de me communiquer des renseignements complémentaires précisant la pathologie présentée ... pensez-vous que son état de santé est compatible avec une reprise à son poste de travail ?"

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02193

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, d'AVOIR débouté Mme Marie-Christine X... de sa demande tendant à ce que son contrat de travail soit réputé avoir été conclu à temps plein

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