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68 résultats pour « Christian LESAGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721fccd580146773f9438

Cassation

18 novembre 1993

18 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Simone Y..., demeurant à Cavaillon (Vaucluse), 254, cours Gambetta

Source officielle

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CC

soc

613721e2cd580146773f8763

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f548e

Cassation

4 juillet 1991

4 juillet 1991

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f599d

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Christian Y..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f561f

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Christian Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; Sur le pourvoi n° D 90-15.198 formé par : M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c37

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., "Omnium Technique Service", demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb737

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Christian Y..., demeurant ... (Indre), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Indre, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f5280

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

Christian A..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f5458

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a26

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c10

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Christian X..., domicilié ...

Source officielle
CC

soc

61372255cd580146773fc1e0

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Christian Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

édure pénale ayant été engagéec/M. Pouget

61372171cd580146773f3c98

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Christian Y..., demeurant ... (Nord), 2°) La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes, dont le siège est ... (Nord), 3°) M. Anton B..., demeurant ...

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soc

61372174cd580146773f3e1d

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Christian, demeurant ...

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CC

soc

6137217ccd580146773f426c

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

Christian Z..., demeurant à Hecourt (Eure) Pacy-sur-Eure, en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°) des établissements Leblond

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f5083

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Christian X..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 2°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Lot-et-Garonne, dont le siège est ...

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soc

61372248cd580146773fbaf9

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane A..., épouse Z..., demeurant à Pierre Y...

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soc

613721decd580146773f84fa

Cassation

10 juin 1993

10 juin 1993

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme veuve X..., née Jacqueline Y..., 28) Mlle Laure X..., 38) Mlle Christine

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CC

soc

613721c7cd580146773f738b

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Guy A..., demeurant à Monthois (Ardennes), 2°/ Mme A..., née Christiane B..., demeurant à la même adresse, 3°/ la Compagnie Préservatrice Foncière, société anonyme d'assurances, dont le siège est 1

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CC

soc

613721f9cd580146773f92f7

Cassation

13 janvier 1994

13 janvier 1994

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre - section B), au profit : 1 ) de Mme Christiane, veuve Y... née Defaye, 2 ) de M.

Source officielle