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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
6137241acd58014677412487
1 juillet 2003
1 juillet 2003
l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 5 mars 2002), rendu sur renvoi après cassation (1ère Civ, 3 avril 2001, pourvois n° P 00-05.026 et n° T 00-05.030), d'avoir ordonné la remise de ses enfants, Christelle
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61372619cd58014677422eea
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Chrystelle, - A...
Source officielleciv1
6137248dcd5801467741672f
10 mai 2006
10 mai 2006
2004), statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé la décision du juge des enfants de Thionville du 9 mars 2004 qui lui a accordé un droit de visite et d'hébergement sur ses enfants Christelle
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61372601cd5801467742238e
18 avril 2000
18 avril 2000
les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Christa
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6137261fcd580146774231eb
12 mai 2004
12 mai 2004
raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense : Attendu qu'est irrecevable le mémoire en défense produit au nom de Christelle
Source officielleciv1
61372475cd58014677415a69
19 avril 2005
19 avril 2005
X... et Mme Y... font grief à l'arrêt confirmatif (Nancy, 9 février 2001) qui a déclaré leur fille Christina, née le 24 avril 1997, abandonnée et d'avoir délégué les droits de l'autorité parentale au service
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6137264dcd58014677424826
26 janvier 2005
26 janvier 2005
. coupable de complicité de vols avec dégradations et l'a condamné, en conséquence, à la peine d'un an d'emprisonnement, dont quatre mois avec sursis, et à payer, solidairement avec André Y... et Christelle
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61372660cd5801467742518e
23 mars 1995
23 mars 1995
(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzes, en matière électorale, au profit de Mme Chrystelle X..., demeurant ...
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61372562cd5801467741d3c5
24 avril 1996
24 avril 1996
la violation des articles 329, 330, 331, 332, 333, 334, 335 et 336 du Code de procédure pénale; "en ce que le procès-verbal des débats fait état de mentions imprécises sur l'identité du témoin Christelle
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61372697cd58014677426d60
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Z... et l'exhibitionniste dont Christèle A... a été victime" ; "alors que la cour ne pouvait, sans se contredire ou mieux s'expliquer, constater que l'automobile dont le numéro d'immatriculation avait
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6079a8c69ba5988459c4ee32
29 mars 2006
29 mars 2006
contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2005, qui, statuant sur l'appel d'une ordonnance de mise en accusation, a renvoyé Nicolas A... et Chrystelle
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61372361cd58014677409068
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Y... et la société SA Sanit Christol, aux motifs que les premiers juges avaient jugé que M.
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613725dacd5801467742106f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
fondée sur l'absence de qualité de Mme A..., juge placé auprès du premier président, à occuper temporairement les fonctions de juge d'instruction ; " aux motifs que : " il n'est pas contesté que Mme Christelle
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613722b7cd58014677400834
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Quillery, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Saint-Christoly
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6137262dcd58014677423868
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Christelle, H...
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61372338cd58014677406fa1
15 avril 1999
15 avril 1999
X..., et ses deux enfants, Christelle et Alexandre, ont été indemnisés par le Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le virus VIH (le Fonds) du préjudice spécifique de contamination
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6137232ecd5801467740679b
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Mohamed X..., demeurant ..., 68330 Huningue, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale A), au profit de la société Christen, société anonyme, dont
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6137264ecd5801467742489f
18 février 2004
18 février 2004
. motivant la réouverture de l'information, à l'issue d'une première procédure ayant abouti à un non-lieu en sa faveur, l'a déclaré coupable d'attentat à la pudeur sur mineur de 15 ans commis sur Christelle
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613723afcd5801467740ceac
7 mars 2001
7 mars 2001
Antoine Y..., demeurant Village Marin ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mlle Chrystel X.
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61372564cd5801467741d4f0
9 mars 1995
9 mars 1995
tribunal de grande instance de Toulon et plus particulièrement des écoutes téléphoniques, il résulte que Charles Y..., entre 1985 et 1990, a entretenu des relations particulièrement suivies avec Anna Christina
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RAZAFINJATOVO, Christella, Winnie
09/08/2026
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CHRISTELLA
08/07/2026
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CORIOLLES, Christella, Castille
02/06/2026
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SAINTE-HÉLÈNE, Christella, Marie-Clotilde
05/03/2026
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MBERI, Christella Brume, BATAMIO MATONDO
16/01/2026
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