Laurent F..., domicilié [...]                                                        , 10°/ à Mme Laétitia G..., domiciliée [...]                            , 11°/ à Mme Maud H..., domiciliée [...]                                            

D... ainsi qu'un mail du 27 juillet 2012 de M. F... aux termes desquels ces deux supérieurs hiérarchiques de M.

Saint-Geoirs, 41°/ de Mme Maud XH..., demeurant ..., 42°/ de Mme Catherine XI..., demeurant ..., 43°/ de Mme Catherine XL..., demeurant ..., 44°/ de Mme Daniel XP..., demeurant 32 lot.

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir fixé la contribution due par Monsieur François X... à Madame Catherine Y... pour l'entretien et à l'éducation de Julien à la somme

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine

Catherine, demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section E), au profit : 1°/ de l'INSTITUTION

.. tendant à l'annulation des pièces de la procédure cotées D 264 à D 268 et de toute la procédure d'instruction les concernant, à la suite de la plainte avec constitution de partie civile de Anne-Catherine

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine

B... ; qu'il explique ces pénétrations par l'intention d'exorciser le mal qui était en ces jeunes filles, qu'il indique également que ces faits ont été commis avec leur total accord, sans qu'il y ait

la confiance de l'employeur ; que courant 2007, Madame Catherine X...occupait le poste de chargée de communication tant interne qu'externe ; que la S.

l'entreprise, ce que Madame Y... ne dément pas sérieusement, il ne saurait être valablement invoqué par la salariée au soutien du harcèlement allégué ; QU'il ressort, en outre, des débats, que les mails

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine

(Indre), 3 ) de Mme Catherine Z..., demeurant ..., Le Poinçonnet (Indre), 4 ) de Mme Hélène A..., demeurant ...

Z... à Courchevel - Vente Dresser Rand : le bon de commande mentionne que la vente a été faite à la galerie du Vieux Honfleur et non pas à la galerie Sainte Catherine comme le soutient M. Z...

le 21 juin 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale) , au profit : 1°/ de Mme Chantal Z..., demeurant Immeuble Liez, Apt. ..., 2°/ de Mme Danièle A..., demeurant ..., 3°/ de Mme Catherine

l'audience publique du 31 janvier 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lapasset, conseiller rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine

et circonstanciées tout au long de l'enquête ainsi que devant le tribunal et à la barre de la Cour ; que ses déclarations étaient corroborées par celles de Céline Z..., témoin direct des faits, de Catherine

J'ai échangé des mail avec Mme A...