[K] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 51158 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de

juin 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice

d'une part et à la demande de l'avocat général d'autre part, le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire a procédé à l'audition de Jean-Pierre et Claudine Z... et Guy X..., d'une part, et de Caroline

Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Bernardaud et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Ordonnance : 60675 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

, stockage et distribution de carillons à vent en bois. 2.

Bruneton et Mégret, la SCP Gury & Maitre, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 60473 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

André X... coupable d'infraction à un arrêté du préfet de l'Orne du 18 septembre 1969 prescrivant la fermeture des boulangeries un jour par semaine ; "aux motifs que, bien que la société La Mie Caline

Fabrice F..., demeurant ..., 13°/ de Mme Isabelle G..., demeurant ..., 14°/ de M. Emmanuel H..., demeurant ..., 15°/ de Mme Laetitia I..., demeurant ..., 16°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

- Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 août 1989) que la société Stéphane Gontard (la société Gontard), concessionnaire de la marque Pierre-Cardin pour la fabrication et la vente de chaussures,

Fabre, président maintenu en qualité de conseiller, faisant fonctions de président ; Mme Gié, conseiller référendaire, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

mêmes circonstances de lieu et de temps, il a été volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait sur les personnes de Mohamed D..., Jean-Claude F..., Jean-Louis X... et Marie-Caroline

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Les Cokes de Carling

de vol avec armes commis à Joze et tenté à Riom, reprochés aux frères Z... et à Amara ; qu'une telle intention n'est pas caractérisée par l'arrêt attaqué, qui se fonde sur la seule remise d'une carabine

B..., Caroline C..., épouse D..., et à MM.

Fabrice NN..., 52°/ Mme Christine YYYYYYYYYYYYYYYYYYYY... , 53°/ Mme Martine OO..., 54°/ M. ou Mme ZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZ... , 55°/ M.

sursis, a ordonné une mesure de publication, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que la société Arkhochim est spécialisée dans la fabrication

en date du 3 juillet 1990, qui, pour d abus de biens sociaux, et complicité, faux en écriture privée et de commerce, complicité et usage de faux en écriture privée et de commerce, les a condamnés : CARON