Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de l'association Hôpital Saint-Camille, de la SCP Rousseau

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société civile financière Clémence, 2°/ à la société civile financière Carole, 3°/ à la société civile financière Camille

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me PRADON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 décembre 2023 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1281 F-D Pourvoi n°

Camille, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 30 mai 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs d'escroquerie, d'abus de

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., Micheline, Camille Z... née A..., demeurant à Talence (Gironde), ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Camille A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mai

Camille Bernard, conseiller, M.

(Haute-Garonne) ; 4°) Les Assurances sur la Garantie des Salaires, avenue Camille Pujol à Toulouse (Haute-Garonne) ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1988, où étaient

Camille Y..., liquidateur de la SNC Sud-Ouest Vitalité, demeurant BP. 75, 36200 Argenton-sur-Creuse, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de La

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Camille X..., demeurant ...

Camille Y..., demeurant "Mon Désir", Saint-Martin Lalande, 11400 Castelnaudary, 2 / de M. Jean-Paul Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique X..., pris en sa qualité d'héritier de M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Mabilat, conseiller rapporteur, MM.