Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

""Morena était employée comme vendeuse et se trouvait derrière la caisse" ; "que ce procès-verbal peut être considéré comme suffisamment précis dans la mesure où il indique les noms de chacune des salariés

l'ex-chambre conjugale devenue la sienne où elle eut la surprise de trouver son mari couché ; que celui-ci l'aurait alors chassée du lit et elle serait allée se réfugier dans la chambre de son fils Fabien

, a condamné les deux premiers chacun à 15 000 euros d'amende et la troisième à 30 000 euros d'amende, a ordonné la remise en état des lieux sous astreinte et a prononcé sur les intérêts civils ; La

Albert Y..., 2 / Mme Fabienne A..., épouse divorcée et non remariée de M. Albert Y..., 3 / M. Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.

PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Fabienne épouse Z..., - Z...

des prévenus dans la commission de ces faits et des renseignements recueillis sur la personnalité de chacun d'eux, la Cour condamne Thierry X... à la peine de 7 ans d'emprisonnement, et Tino Y... à la

Fabien X... et de l'anarchie existante dans l'organisation du magasin ; que M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 février 2009), que faisant valoir que depuis son divorce prononcé par jugement du 6 janvier 2003, ses deux enfants, Davy, né le 16 décembre 1988 et Fabien

X..., de la SCP Roger et Sevaux, avocat de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, les conclusions de M.

depuis le mois d'août 2000, a été appelé au chevet de Fabien Z... à l'arrivée de celui-ci à l'infirmerie de la caserne afin de lui prodiguer les premiers soins ; que le tribunal de grande instance et

Fabienne, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 mai 1998, qui, pour travail clandestin et emploi d'étrangers non munis de titre de travail, l'a condamnée

Xavier et Fabien A..., ne sont pas recevables à soutenir que M.

Fabien, Jacques Z..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 00-44.421 formé par Mlle X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Fabien X..., dont le siège

Fabien X...et la Compagnie Areas assurances ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Caisse de crédit mutuel du Creusot que sur le pourvoi provoqué relevé par M.

Fabien B..., demeurant 31, rue des 7 Chalets, 71300 Montceau-les-Mines, 32 / de M. Daniel D..., demeurant ..., 33 / de M. André C..., demeurant ..., 34 / de M.

537 380, 27 francs, montant du capital constitutif de la rente ; qu'il convient d'appliquer le taux d'indemnisation de 50 % sur le solde restant de 238 734, 36 francs ; que le préjudice économique de Fabien