d'une légitime prudence, une convergence significative ; que, par ailleurs, l'expertise de la voiture de Stéphanie X... révélait que l'antivol de direction avait été découpé avec un outil du genre burin

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 octobre 1993), que la commune d'Huez-en-Oisans a fait assigner, devant le tribunal de grande instance de Grenoble, la société à responsabilité limitée Burdin

20 AVRIL 1810, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE POLLET FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A SON SALARIE BUDZIK

. ; AUX MOTIFS QUE les emprises s'exercent sur les parcelles cadastrées section A n° 22 au lieu-dit « Ama budia » et section A n° 24 et n° 25 au lieudit « Milelia » sur la commune de Viggianello sur

connaissance de cause pour agir en commun afin d'étudier la configuration des lieux, rechercher l'existence d'une voie d'accès (le puisard) et de réunir des matériels très spécialisés tels que des perceuses, burins

sa présentation et son contenu sont totalement différents ; que la cour ne prendra pas le contrat «vierge » en référence, qui n'est pas celui qu'ont signé Coty et ses distributeurs, notamment avec Burdin

Carmen A... donnait le portrait suivant : type méditerranéen, 1,70 m, cheveux noirs longs dans le cou, front couvert d'une frange, créole sur le lobe de l'oreille droite, yeux marrons clairs, visage buriné

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 10 février 2012), que Mme X..., salariée de la société Etablissements Burdin-Bossert

sont propriétaires indivis de 3 parcelles, formant un tènement pentu, situées sur le flanc ouest du vallon de Milella, sur la commune de VIGGIANELLO : - parcelle A22, à usage de prairie, lieudit Ama Budia

vins ayant bénéficié d'une appellation d'origine ; que le terme " domaine " ne constitue pas une appellation protégée ; qu'en l'espèce, la dénomination " Domaine des terres bleues " et " Domaine des Burdines

francs; que l'expertise a montré que le véhicule n'avait pas été réparé, aucune trace de démontage n'apparaissant mais que l'ensemble des numéros d'identification du châssis et de la caisse avaient été burinés

Bernard Lespes, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 54 / de Mme Monique Pattyn-Nicodeme, demeurant 45, rue Mathy Faux, Buvrines, 07130 Binghe (Belgique), 55 / de Mme Simone

ont fait des recherches dans les filiales René Ledoux, Soferac, MPS, RVL, Mesplède, DCP 21-33, CACC, Brie FGI, Codimec, BFC Automatismes, SMI, SLM, CTB Choffel, Potiron, Tecflux, Boutillon, Durupt, Burdin