Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Reims (1re Chambre civile), au profit du directeur général des Impôts, domicilié

Bruno, - LA SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 4 avril 2006,

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2002, qui, pour mise en danger d'autrui, délit de fuite et contravention au Code de la route, l'a condamné

l'arrêt infirmatif attaqué a constaté que les délits d'abus de confiance commis les 13 et 18 avril 1996 sont constitués et, statuant sur les intérêts civils, a condamné Sylvie Y... à payer à la SARL Marc

pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 25 octobre 1999, Bruno

et BRIARD et de la société civile professionnelle GATINEAU, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - Y...Renaud, - Z...Bruno

outre le paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que Robert Y... ne pouvait ignorer l'origine frauduleuse des objets achetés principalement à Bruno

mai 2004 au soir, il lui avait mis une claque et lui avait confisqué sa chaîne hi-fi et son walkman ; que l'entourage familial ne pense pas qu'André Y... ait été capable d'agresser Yohann, les époux Bruno

laissées libres au profit de ses concurrents du fait de la saisie des armes litigieuses, dans la mesure où les armes produites par ses concurrents, les sociétés Umarex et Bruni, avaient également été

"décrivant un autre motocycliste commençant à tourner sur sa gauche" démontraient que le jeune Bruno D... avait effectué un changement de direction sans s'assurer qu'il pouvait le faire sans danger pour

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de blessures involontaires

qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs ce sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits "blancs" et "bruns

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

») en prenant soin de définir les vocables « blancs » et « bruns » ; qu'à la lumière des annexes, certains documents étaient relevés notamment des procès-verbaux et des courriels joints à la requête ;

L'enquête a révélé que le seul utilisateur de la Mercédès en cause était Marc X... qui bénéficiait d'un contrat de leasing.

société) deux contrats de sous-traitance, l'un relatif à des travaux de charpente et de couverture concernant le chantier "Toudic", l'autre relatif à des travaux de plomberie concernant le chantier "Brune

QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE LE CYCLOMOTEUR PILOTE PAR MESGHY, CIRCULAIT DANS UNE AGGLOMERATION ET FRANCHISSANT UNE AVENUE, FUT HEURTE PAR L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR BRUNOT

Bruno X... a été dispensé d'effectuer son préavis conventionnel de trois mois.