X... représentant la société Bielle a fait signer à la société Univalor un ordre de mouvement portant sur 50 actions de la société Parfond soit 25 % du capital, antidaté au 16 décembre 1997 et sans indication

. ; QUE, LE CAMION S'ETANT TROUVE IMMOBILISE, DES LE 10 AOUT 1966, PAR SUITE DE LA RUPTURE D'UNE BIELLE, DAME Y...

, demi-bielles, balanciers et chevalets » et que la société STAR n'était intervenue que sur la demie-bielle droite (arrêt, p. 7 in fine) ; qu'en jugeant que les divers éléments composant la grue constituaient

[M] avait pu effectuer plus de 8 000 kilomètres entre les premières réparations et le constat de défectuosité de la bielle, sans constater l'existence d'une autre cause possible au grave dommage révélé

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-32-6 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été engagée en 1974 par la société Etablissements Bieth

BIETH ET FILS, ... (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Meaux (section industrie), profit : 1°/ de Monsieur B...

par Mme Geneviève, Marie, Angèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Etablissements Bilh

mécanicien établie en termes généraux à la demande du vendeur et sans aucun caractère contradictoire ; Mais attendu que pour décider, en dépit des affirmations de l'expert, que le "coulage" d'une des bielles

REPRODUIT DANS LES QUALITES DU JUGEMENT ENTREPRIS DONT LA COUR DEMANDAIT LA CONFIRMATION, ALORS ENFIN QU'IL RESULTAIT DU RAPPORT D'EXPERTISE QUE LA CAUSE DE LA PANNE INCRIMINEE ETAIT LA RUPTURE D'UNE BIELLE

Biecher et Benhamou, conseillers, et, qu'enfin, l'arrêt a été rendu le 21 octobre 1987 ; "alors qu'en l'état de ces énonciations qui ne donnent aucune précision sur la composition de la chambre d'accusation

ATTAQUE QUE, TITULAIRE DE BREVETS FRANCAIS ET ETRANGERS PORTANT SUR UN PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE EXTINCTIVE ET SUR UN DISPOSITIF D'EXTINCTEUR, HERBLINE A CONCEDE, LE 1ER OCTOBRE 1973, A BIELLE

société Dewavrin & Figli avait fait l'objet d'une décision de dissolution anticipée et de liquidation en date du 29 février 2008, publiée au registre du commerce, de l'artisanat et de l'agriculture de Biella

[W] des vices cachés affectant les coussinets et la bielle et qu'au regard de l'ancienneté du véhicule et de son état apparent lors de la vente, il a fixé le préjudice subi par M.

X... avait été endommagé au cours d'un accident provoqué par la rupture d'une bielle de direction, les juges du second degré n'ont fait que reproduire les termes du rapport d'accident ; qu'après avoir

qui aurait permis de constater l'inversion de 3 des 4 chapeaux de ces dernières ; qu'enfin devant l'expert judiciaire la société Paca Motoculture a contesté avoir vérifié les coussinets des bielles lors

CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE ALBAVIANDE, AYANT SON SIEGE SOCIAL A AMBERIEU-EN-BUGEY ET AYANT POUR OBJET L'EXPORTATION DE VIANDE, A CONCLU AVEC LA SOCIETE FRATELLI AVANDERO DONT LE SIEGE SOCIAL EST A BIELLA

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Victoire B... veuve LORMANT, demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), villa "Vic Bilh", rue

Christian X..., demeurant Arnis, chemin Pech Biel, route de Toulouse, 46000 Cahors, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mars 1998, où étaient présents : M.