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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372309cd58014677404996
30 juin 1998
30 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berel, dont le siège est 12, Campagnes Barielle, 13013 Marseille
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f293f
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Eugène Y..., demeurant ... à Behren-lès-Forbach (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1°/ M.
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f438d
30 mai 1991
30 mai 1991
Cannas, demeurant ..., Behren-Lès-Forbach (Moselle), 3°/ de Mme Anna Y..., née A..., demeurant ..., Behren-Lès-Forbach (Moselle), 4°/ de Mme Sylvana X..., née Cannas, demeurant ...
Source officielleciv1
607943659ba5988459c42308
4 janvier 1977
4 janvier 1977
DE NATIONALITE ALGERIENNE, ALORS DOMICILIE A BEHREN-LES-FORBACH (FRANCE), A LUI VERSER UNE RENTE MENSUELLE DE 150 DEUTSCHMARKS A COMPTER DU 1ER JANVIER 1961; QUE L'ARRET ATTAQUE A ACCORDE L'EXEQUATUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301382
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Berel, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société PN, ont assigné la société CIFN en paiement des surcoûts entraînés par le retard ; Sur le moyen unique : Attendu qu'ayant retenu
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c56e
13 janvier 1987
13 janvier 1987
à Lyon (2e arrondissement) le 23 mars 1955 de Belkir et de Fatma Y... et demeurer ... à Bron ; que lors d'une autre audition le même jour il a reconnu être né à Tlemcen (Algérie) le 22 août 1957 de Beladel
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f10a1
21 novembre 1989
21 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise COMEFER, dont le siège est ...Ecole, à Behren les Forbach (Moselle), en cassation d'un
Source officiellesoc
613723cacd5801467740e341
21 juin 2001
21 juin 2001
Zerrouk X..., demeurant Village Behalil, commune Tirmitine, 15110 Tizi Ouzou (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 24 mars 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Source officielleciv3
61372253cd580146773fc0c5
16 novembre 1994
16 novembre 1994
Guislain, Hector, Marie-Joseph Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, 2 / Mme X..., Marie, Josèphe, Germaine Behaghel épouse Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, demeurant ensemble au Château de Beaurepaine
Source officiellecr
à l'initiative du ministère publicc/Russel B
61372558cd5801467741ceb6
25 février 1992
25 février 1992
186 et 186-1 du Code de procédure pénale, 65 de la loi du 29 juillet 1881 ; d Attendu que, dans l'information suivie à l'initiative du ministère public contre Russel B..., sur plainte de Mookeschaud Beeharry
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f0142
27 septembre 1989
27 septembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur LOUMA Y..., demeurant à Behren (Moselle) ..., en cassation d'une décision rendue le 8 octobre 1986
Source officiellesoc
613721d0cd580146773f7a5c
30 mars 1993
30 mars 1993
Saïd, demeurant ... à Behren-les-Forbach (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Amazone, sis ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310152
14 mars 2024
14 mars 2024
l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence [4], représenté par son syndic la société AD immo, dont le siège est [Adresse 1], elle-même représentée par la société La Pépinière de l'Immo, Behard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02598
4 décembre 2012
4 décembre 2012
être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nancy ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'association Régie de quartier Behren
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405aa2
27 mai 1998
27 mai 1998
Guislain, Hector, Marie-Joseph Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, 2°/ de Mme X..., Marie-Josephé, Germaine Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, née Behaghel, demeurant ensemble au Château de Beaurepaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301380
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Berel, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société PN, ont assigné la société CIFN en paiement des surcoûts entraînés par le retard ; Sur le moyen unique : Attendu qu'ayant retenu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301381
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Berel, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société PN, ont assigné la société CIFN en paiement des surcoûts entraînés par le retard ; Sur le moyen unique : Attendu qu'ayant retenu
Source officielleciv1
6137225dcd580146773fc5b4
17 janvier 1995
17 janvier 1995
Vincent Y..., demeurant ... à Behren-lès-Forbach (Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellesoc
613722d6cd5801467740213f
4 mars 1997
4 mars 1997
..., en cassation d'un jugement rendu le 6 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Forbach (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Pierrette X..., demeurant 5 H, rue du Grand Pré, 57460 Behren-lès-Forbach
Source officielleciv3
613722adcd5801467740001f
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Behren-les-Forbach, en cassation d'un jugement rendu le 31 octobre 1991 par le tribunal d'instance de Boulay, au profit de La Recette spéciale de L'office public d'habitations à loyer modéré du département
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