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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723fbcd58014677410b2d
6 mars 2002
6 mars 2002
élections professionnelles), au profit : 1 / de la société L..., dont le siège est ..., 2 / du syndicat CGT de la société L..., dont le siège est ..., 3 / de Mme Nathalie Z..., demeurant Au Bastot
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b267
16 mars 1970
16 mars 1970
A LA SOCIETE WISSOUS EXTENSION 5, LES SOMMES A ELLES DUES PAR LA SOCIETE SANITAIRE AIR CHAUFFAGE VENTILATION (SACV), LEDIT NICOLAY FAISANT VALOIR DANS SES CONCLUSIONS QUE LES AVANCES CONSENTIES PAR BARROT
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c28
9 juin 1999
9 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Overseas cruises management, dont le siège est lot 18, Baystreet, PO
Source officielleciv3
613722eecd58014677403607
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Pierre A..., domicilié à Bastion Notre Dame, 21200 Beaune, pris tant en sa qualité d'associé de la SCI de la Grande Champagne, dont le siège est Rempart de la Comédie, 21200 Beaune, défendeur à la cassation
Source officielleciv1
6137234ecd580146774080ce
6 octobre 1999
6 octobre 1999
d'un arrêt rendu le 7 octobre 1998 par la cour d'appel de Caen (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Y..., 2 / du SEMO du Foyer Martin Luther King, dont le siège est rue Roger Bastion
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f551f
13 novembre 1991
13 novembre 1991
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier, société anonyme, agissant en la personne de son liquidateur l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM, sise Bastion
Source officielleciv3
6079436f9ba5988459c42520
15 juin 1977
15 juin 1977
LE MEME TERRAIN, LEQUEL AVAIT ETE DETRUIT PAR UN INCENDIE EN 1962 ; QUE LE SYNDICAT DEFENDEUR A FORME UNE ACTION EN GARANTIE CONTRE Y..., PROMOTEUR ET GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE BASTION
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f60a
28 juin 1978
28 juin 1978
SAUVETON, BARROT ET CHAMBARD, CONSEILLERS, QUI EN ONT DELIBERE ; QUE, DE CES CONSTATATIONS, IL RESULTE QUE LA DECISION ATTAQUEE, QUI N'A PAS ETE RENDUE PAR UN DES JUGES QUI AVAIT ASSISTE A L'AUDIENCE
Source officiellesoc
613721fccd580146773f9443
4 novembre 1993
4 novembre 1993
Fernando X..., demeurant 103, Les Bastions, La Mure (Isère), défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le
Source officiellesoc
6137219dcd580146773f5409
16 octobre 1991
16 octobre 1991
X..., alors selon le moyen, d'une part, que l'employeur étant la pharmacie Bastons-Gibault, indivision de fait, Mme Z... ne pouvait être condamnée en qualité de co-indivisaire et à l'adresse de son domicile
Source officielleciv2
6137213ccd580146773f21d5
21 mai 1990
21 mai 1990
la conduite, avait indiqué qu'il avait été non pas gêné mais surpris par la voiture de Mme Y... et qu'il avait instinctivement donné un léger coup de volant à droite qui lui avait fait emprunter le bascôté
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589d7
29 juin 1982
29 juin 1982
SUR LES DEUX MOYENS, PRIS CHACUN EN SES DEUX BRANCHES, REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 3 AVRIL 1980) QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BASTION
Source officiellesoc
6137244fcd5801467741473b
16 novembre 2004
16 novembre 2004
X... a été engagé en qualité de boucher en février 1981 par la société Barrot Distribution puis repris en novembre 1996 par la société Montdis qui a été mise en liquidation judiciaire le 22 novembre 2000
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f551e
13 novembre 1991
13 novembre 1991
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier, société anonyme, prise en la personne de son liquidateur, l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM, sise à Narbonne (Aude), Bastion
Source officiellesoc
6137219fcd580146773f5520
13 novembre 1991
13 novembre 1991
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit Immobilier, société anonyme prise en la personne de son liquidateur l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM, sise Bastion
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613721a9cd580146773f5c5b
4 mars 1992
4 mars 1992
qu'une infraction de vitesse excessive avait été établie contre lui, la cour d'appel aurait dénaturé ce document, alors que, d'autre part, en lui faisant grief de s'être déporté brusquement sur le bascôté
Source officielleciv1
60794c7b9ba5988459c4583c
28 janvier 1992
28 janvier 1992
barreau d'Evry, de la défense de ses intérêts ; que celui-ci, estimant que ne restaient plus comme cautions hypothécaires valables que les époux Ferdinand et les époux Brossard, a demandé à son confrère Baston
Source officiellecomm
61372663cd580146774252e2
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Bastion, Caen (Calvados), agissant en qualité d'administrateur du redressement judicaiire de la société Nouvelle des Etablissements Delaporte SNED, fonction à laquelle il a été nommé par jugement du tribunal
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7b90
6 janvier 1993
6 janvier 1993
René I... décédé le 10 mars 1987 demeurant Plaine de Barot, à Saint-Julien du Puy (Tarn), 28) Mme Camélia F... veuve Mas, agissant en qualité d'héritière de M.
Source officielleciv3
61372215cd580146773fa13c
18 mai 1994
18 mai 1994
B..., demeurant ..., Domaine de Beauvallon Bastole à Sainte-Maxime (Var), 6 / de l'Association syndicale des propriétaires du lotissement "Parc de la Nartelle" à Sainte-Maxime (Var), prise en la personne
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BASTROT - BOST
21/06/2024
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BASTROT - BOST
04/04/2024
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LE BARON CHAUDRONNERIE, BASTROT, Philippe
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 11/04/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue de l'Adour 32400 Riscle
22/05/2022
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Nicolas Bastrot, BASTROT, Nicolas
06/01/2021
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Nicolas Bastrot, BASTROT, Nicolas
19/03/2019
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