Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 mars 2000, qui l'a condamné à quatre amendes de 5 000 francs chacune, avec sursis, pour infractions aux règles sur la

Antonia, domicilié ..., lotissement Bordevielle, Tonneins (Lot-et-Garonne), 26°/ M. Bernard XQ..., domicilié Au Bourg, Lavergne (Lot-et-Garonne), 27°/ M.

Antonio YT..., demeurant ..., 69200 Venissieux, 266 / de M. José YU..., demeurant ..., 267 / de M. Joël ZM..., demeurant ..., 268 / de M. Antonio ZO... Silva, demeurant ..., 269 / de M.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, pour marchandage et emploi d'étrangers non munis d'un titre de travail, l'a condamné à 7 amendes

ANTONIO, QUI VIVAIT EN MESINTELLIGENCE AVEC X...

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Antonia

ANTONIO ET Z... LOUIS, CONTRE L'ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION QUI A RENVOYE X...

pouvoirs en matière d'hygiène et de sécurité du travail, plus précisément les points 3 et 4 aux trois conducteurs de travaux, qui étaient chacun chargés d'une partie du chantier, et que ceux-ci, dont Antoine

dommages-intérêts pour préjudice moral et d'avoir rejeté la demande formée à ce titre par l'intéressée ; Aux motifs qu'« aux termes de l'article R. 221-1 du Code des procédures civiles d'exécution, tout créancier muni

. ; 2) - que le premier transbordement de la marchandise a été effectué dans les locaux de la société Intertrans, sous la responsabilité d'Antoine Rubes, obéissant à des ordres à lui communiqués téléphoniquement

Antoine ou Ante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 novembre 1995, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse, à 6 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

PEREIRA José-Antonio, - G... Roger, - Z... Denise, épouse G..., - X...

Château Gombert, le portable I...détenu par Michel B... et, à 11 heures 58, il était contacté depuis une cabine sise à proximité de la Banque de France ; qu il expliquait les nombreux contacts avec Antoine

La deuxième partie du jugement (pages 3 et 4) concerne le déroulement de la vente proprement dite, aboutissant à l'adjudication de l'immeuble à Maître Antonio Da Costa pour le compte de la SCI Des Enfants

simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], [Localité 3], 3°/ à la société Oteis, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 4], anciennement dénommée Grontmij, venant aux droits de la société Agence d'Antoni