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494 résultats pour « Antoine ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137239fcd5801467740c291

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Lus, épouse Roux, 7 / de Mme Charlie, Josée D..., épouse E..., 8 / de M. Antoine, Dominique E..., 9 / de M. Antoine, Vincent E..., 10 / de Mme Catherine E..., épouse Lus, 11 / de M.

Source officielle

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CC

soc

61372219cd580146773fa387

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Roger V..., demeurant à Longeville les Saint-Avold (Moselle), ..., 31 / de M. Robert D..., demeurant à Faulquemont (Moselle), ..., 32 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742389f

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255e0

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Pierre XB... de la Roque, demeurant à Verfeil (Haute-Garonne), 22 ) de Mme Marie-Juliette XB... de la Roque, demeurant à Verfeil (Haute-Garonne), 23 ) de Mme Anne-Cécile XB... de la Roque, demeurant

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d4d

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

Antoine Y..., déléguésyndical CFTC, demeurant ... (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 22 juillet 1992 par letribunal d'instance de Douai, en matière électorale, auprofit de : 18/ M.

Source officielle
CC

cr

Que, selon procès-verbal dressé le 13 novembre 1997c/Roger A

613725e1cd58014677421423

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

: Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Roger

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CC

soc

613722dacd580146774024f6

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1995 par le conseil de prud'homme de Dijon (section commerce), au profit de la Régie nationale des usines Renault, aujourd'hui dénommée

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CC

soc

61372302cd58014677404519

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X..., demeurant résidence Antoine de Bourbon, rue Antoine de Bourbon

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CC

soc

613723a2cd5801467740c556

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Antoine Lacassagne, Centre de lutte contre le cancer, dont le siège est

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soc

613723b2cd5801467740d08d

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17eme chambre sociale), au profit du centre Antoine Y..., dont le siège est ...

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soc

61372207cd580146773f9ac5

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Roger I..., 16 ) M. Serge K..., 17 ) M. Gilles L..., 18 ) M. Michel M..., tous domiciliés chez la Société Général Electric CGR, ...

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soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 28/ M. Jean-Antoine Z..., demeurant ...

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CC

cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Roger conseiller rapporteur, M.

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CC

cr

613725fbcd580146774220b4

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

cb, qu'ils s'étaient arrêtés au même moment sur le bord de la route, arrêt après lequel le conducteur du véhicule Renault 25, qui suivait celui de Pascal Y..., avait tenté de se soustraire à un contrôle

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CC

cr

USE, en date du 6 juillet 1999, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre X

613725fecd58014677422210

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

, Antoine Z... faisait encore état de l'absence aux débats des organismes sociaux lui ayant servi des prestations ; que, faute d'avoir répondu à ce chef des conclusions par lequel Antoine Z... faisait

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soc

6137231fcd58014677405bac

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Le Roux-Cocheril, conseiller, M. Frouin, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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soc

61372336cd58014677406de6

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre Antoine Lacassagne, dont le siège est ..., en cassation d'un

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CC

soc

61372387cd5801467740af8f

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., Les ..., en cassation de l'arrêt n° 830 rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit du Centre Antoine

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CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Bernard Roux, 68°/ de M. Daniel Roux, 69°/ de M. Daniel Seguy, 70°/ de M. Pascal Senotier, 71°/ de M. Jean-Pierre Serezat, 72°/ de M. Jean Stopar, 73°/ de M.

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CC

soc

613722bbcd58014677400c10

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société RPS Media, société anonyme, dont le siège est Plateau Saint-Antoine

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