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454 résultats pour « Anne Florence LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd580146774274eb

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue Florence

Source officielle

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CC

cr

613726a5cd580146774275bd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue Florence

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b37e

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Edith, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Florence, Dominique, Fabrice, Thierry et Patrick, A...

Source officielle
CC

civ2

613724b6cd58014677417bdc

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

(Mmes Y...) ont sollicité les conseil et assistance de M. de Guerry, avocat, dans le cadre du litige survenu postérieurement au décès de Florent Martineau avec lequel elles avaient exploité pendant de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201043

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Florent X... ; qu'une nouvelle modification de la clause bénéficiaire est intervenue, le 27 juillet 2000, au profit de Mme C..., femme de ménage d'Yvette A... depuis de nombreuses années ; qu'Yvette A.

Source officielle
CC

cr

écembre 1993, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Z

613725d2cd58014677420c5e

Cassation

7 novembre 1994

7 novembre 1994

Florence, - A...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200055

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

, les facteurs de risque liés au tableau n° 30 sont élevés, l'amiante étant notamment utilisé au regard de ses qualités isolantes jusque dans les années 1980 de sorte que l'exposition à l'amiante sur le

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cr

61372646cd580146774244bf

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

en plus négatif ; "sur la mise à disposition d'une employée et sur l'utilisation d'un véhicule de la Smeff, que Renée Y..., salariée de la Smeff, était employée de manière quasi permanente par Florence

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soc

613722dacd580146774024e1

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

d'éloignement prévue par l'article 21 de la convention collective pour bénéficier de l'indemnité de transport qui lui était antérieurement allouée lorsqu'il exerçait son activité dans l'atelier délocalisé de Florange

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02895

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

L'Ogre régnait depuis des années et avait mis le village en coupe réglée. La cassette publique était vide ...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00368

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

1382 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE « que la Société FLORELYS BEAUTE a acquis un fonds de commerce précédemment exploité par une franchisée de la Société YVES ROCHER, la SARL FLORENCIA BEAUTE, par acte

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soc

613723c5cd5801467740decc

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 20 mai 1999) de l'avoir condamnée à payer au salarié un rappel de salaires en rémunération de la mission qu'il avait exercée pour les galas de Pierre Z... au cours des années

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cr

61372622cd58014677423396

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

de Périgueux et a maintenu ce dernier sous contrôle judiciaire avec pour obligation : - de s'abstenir ou de rencontrer : * les personnes mises en examen dans la présente procédure, * René, Florence

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00371

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Florent D..., la société STM ; qu'il a également reconnu savoir que le personnel qui était employé dans ces sociétés n'était pas déclaré ; qu'iI niait les faits de marchandage et d'abus de biens sociaux

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01687

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

Vergez, conseiller de l'ANPE pour obtenir un rendez-vous, la date du 22 septembre 2004 à 10h00 a été prise pour préparer les dossiers de Mme X... et de Mme B...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00485

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

H. n'était aucunement tenu de respecter à son profit une quelconque priorité d'embauche à plein temps ; qu'enfin, à partir de l'année 2005, Madame Florence X... a accepté un emploi à mi-temps, sans aucune

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00946

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

X...dans le courant de l'année 1977 (pièces 1 à 6 et 63) relatives à des difficultés administratives ou financières et qui font toutes état du rôle de l'U. N. C.

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cr

61372696cd58014677426c79

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

(trois vols commis au centre hospitalier universitaire de Nantes, un vol commis au préjudice de Florence Z... et un vol avec violence commis aux Essarts-Le-Roi au préjudice de Marie A...) et qu'il serait

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101017

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Marc Z... et Mme Florence Y... étaient présents ;- M. F..., qui indique connaître M.

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civ3

6137232ecd5801467740681d

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Alain Z..., de Mmes Anne-Marie, Armelle et Florence Z..., de Mlle Geneviève Z..., de MM. Jean-Marie, Guy et Henry Z..., de Mme B...

Source officielle