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224 résultats pour « Anne Catherine Viens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Boyer, - Mme Catherine Akhmoun, - M. Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Source officielle

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CC

soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

YD..., demeurant ..., 63°/ de Mme Catherine YE..., demeurant ..., 14930 Vieux, 64°/ de Mme Sylvie YF..., demeurant ..., 65°/ de Mme Nadine YG..., demeurant ..., 66°/ de Mme Jocelyne YH...,

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CC

soc

61372100cd580146773f0291

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

. ; 2°) Madame Catherine A..., demeurant à Béziers (Hérault), ... ; 3°) Madame Monique Y..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ... ; 4°) Monsieur Jean H..., demeurant à Panazol (Haute-Vienne), 18, résidence

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Eric Hegron, demeurant "La Vigne Blanche", 37420 Huismes, 39 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02537

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

*les rencontres entre Catherine et cette personne ont débuté lorsque Catherine était encore à l'IMPRO.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2d

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Cabirou, 40230 Saint-Jean-de-Marsacq, 6 / de Mme Annie O..., demeurant Maison Au Touzia, 40230 Josse, 7 / de Mme Anne R..., demeurant A Noste, 40180 Saubusse, 8 / de Mme Martine A..., demeurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00941

Cassation

13 mai 2009

13 mai 2009

, un jour je viens, l'autre pas).

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CC

civ2

613721a2cd580146773f56ae

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Alain A..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), villa Sambocuccio, route de Ville, 2°) Mme Marie-Catherine X... épouse de M.

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CC

civ2

6137222ccd580146773fad01

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

(Ariège), décédé en cours d'instance aux droits de qui vient sa veuve Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1992 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre), au profit : 1 /de Mme Anne-Marie

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100055

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

, Anne-Christine et Pierre Alexandre X... ; que Mme Catherine X..., épouse Z..., a assigné sa mère et ses frère et soeur pour voir ordonner le partage de la succession, appliquer à sa mère les sanctions

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CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne Fradin, épouse Delaume, demeurant 2, rue Sainte-Catherine

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civ2

61372494cd58014677416ac6

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Pierre Renucci, 2 / de Mme Edmonde Nicolas, 3 / de la société Le Continent, aux droits de laquelle vient la société Generali assurances IARD, 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

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CC

civ1

613722dbcd5801467740261c

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Jean-Marie de X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Anne-Françoise de X..., épouse de Coniac, demeurant lieudit Bois l'Abbé, 49070 Beaucouze, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

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civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Madame YL... épouse RENIA Marie Ange XM... Monsieur JOSPITRE XV... Madame ZX... épouse XX... Monsieur LULA YQ... Etienne Madame ZI... épouse RENIA Irène XZ...

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civ3

613721e6cd580146773f8916

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Maurice Z..., en indivision, 78) Mme Françoise, Catherine Z..., épouse Y..., prise en sa qualité d'héritière de la succession de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100963

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

commune depuis le mariage, mais avoir seulement depuis cette date rencontré deux fois l'épouse à la maison, en début de matinée ; que quant à l'auxiliaire de vie Catherine N..., elle atteste également

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101214

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

X...et ses enfants Marie-Françoise et Guy semblent rompus depuis de nombreuses années ; que Madame Catherine X...a manifestement fait le choix d'aller vivre au côté de sa fille Frédérique ce qui est son

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cr

613725cecd58014677420a91

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

X... avait fait valoir qu'elle avait été profondément marquée par l'agression et qu'elle ne voulait pas, par une nouvelle mise en présence, déstabiliser de nouveau sa vie professionnelle et personnelle

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310119

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Y... et Stéphane Z... affirment que Mme Catherine A... ne rapporte pas la preuve que M. X...

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CC

soc

6137235dcd58014677408cd9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Cyrèste, 61 / de Mme Jacqueline V..., demeurant ..., 62 / de Mme Catherine XW..., demeurant ..., bât. ..., 63 / de XP...

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