Beaubrun, notaire, aux termes duquel Mme Lucie Brin cédait à son frère, Joseph Alexis Brin, ses droits sur la parcelle litigieuse ; que les consorts Bryan se sont inscrits en faux contre cet acte au motif

Alexis X..., la deuxième entre le même M. Z... et M.

En l'espèce, l'Association ALEFPA a appliqué les textes ( ) L'Association ALEFPA a affilié Monsieur C... à effet du 1er janvier 2016 à la mutuelle obligatoire d'entreprise MEDERIC MALAKOFF.

[P] [K], 3°/ à Mme [I] [N], domiciliés tous deux [Adresse 2], 4°/ à la société Le Gall hôtellerie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Alexya,

X... et seize autres salariés de l'Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA), tous engagés postérieurement au 1er janvier 1990 sur le site de l'IME Denis

A PARIS, ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PLANTES-ALESIA, PROPRIETAIRE DANS LEDIT IMMEUBLE DE TROIS SOUS-SOLS QU'ELLE DONNE EN LOCATION A USAGE DE GARAGES, ONT ASSIGNE DAME X...

Le contrat de travail écrit proposé par l'ALEFPA à Jacqueline X..., le 1er mars 2003, n'était pas conforme à la législation en vigueur.

En l'absence de réponse de votre part, je me vois contraint de prendre acte de la rupture de mon contrat de travail aux torts de l'entreprise en raison de votre refus.

X... et Mme Y... se sont mariés, le 9 août 2003 ; que, par jugement du 24 janvier 2011, le juge aux affaires familiales a prononcé le divorce des époux à leurs torts partagés et condamné M.

Alexia Z... ont reconnu avoir empiété sur le terrain de M. C... aux droits duquel vient M.

Pascal Alexis Y..., avocat, fait grief à l'ordonnance attaquée d'infirmer la décision du bâtonnier fixant le montant des honoraires lui restant dus et de dire qu'il n'y a pas lieu à fixation d'honoraires

G... a toujours soutenu que sa décision de prendre acte de la rupture du contrat aux torts de la société Sanofi Pasteur était exclusivement motivée par le refus de cette dernière de valider sa demande

Louis Y..., 2°/ Mme Alésia Y..., demeurant, ensemble, Les Annets, 47140 Saint-Sylvestre, 3°/ le GFA des Annets, dont le siège est ..., 4°/ la société civile d'exploitation agricole Les Trois

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2010), qu'Aldjia A...est décédée le 7 avril 1988, laissant pour lui succéder

X... et Mme Y..., mariés en 1987, ont eu trois enfants, Yohan, né en 1989, Clément, en 1991, et Alexis, en 1995 ; que leur divorce a été prononcé par jugement du 22 avril 2002 aux torts partagés des époux

Alexis Y...     , domicilié [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

justifiée, alors que, s'agissant d'un contrôle de facturation, cette preuve était sans incidence sur le droit de la caisse à récupérer les sommes versées à la suite de la facturation de GHS effectuée à tort

épouse Y... demande à ce que le juge aux affaires familiales tranche les difficultés persistantes entre les époux à l'issue du rapport d'expertise rendu par le notaire ; qu'elle indique que c'est à tort