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67 résultats pour « Alexandre BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300350

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Lonchamp, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], devenue la SCP Denis Gilibert, Alexandre Lonchampt et Maxime Favre, société liquidée et représentée par M.

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

15/05/2026

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Créations

BARRIERE, Alexandre

SIREN 103574695Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

11/12/2025

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Radiations

BARRIERA, Alexandre

SIREN 488714585Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

27/10/2022

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02662

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par Alexander

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10470

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

E..., appartenant à la société Post formage industriel du Centre (pièce 3 du dossier de l'appelante) que l'intimée avait indiqué expressément à cette date que la fourniture d'une telle barre ne lui avait

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

-B... : la contre-enquête» et plus particulièrement celui de Mme Marjorie F... et d'un client de bar de Montigny-lès-V... qui disaient avoir vu ensemble MM.

Source officielle
CC

comm

613722abcd580146773ffe1b

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422020

Cassation

17 août 2000

17 août 2000

Jaouen et Mme Claude-Mizrahi, l'arrêt du 4 mai 2000 ayant été rendu par Mme Mirguet, président, Mme Barbier et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02128

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e52

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Alexandre Y..., ès qualité de liquidateur amiable, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02127

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02129

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Alexandre A..., domicilié [...]                                         , mandataire liquidateur de la société Green Sofa Dunkerque, 5°/ à la société I...

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef41

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

réparation de son préjudice économique, à Guillaume Z... la somme de 150 000 francs en réparation de son préjudice moral et, par provision, 80 000 francs en réparation de son préjudice économique, et à Alexandre

Source officielle
CC

comm

613722a1cd580146773ff614

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Alexandre X..., demeurant villa Santa Maria, boulevard de Fogata, 20220 L'Ile Rousse, en cassation de l'arrêt n° 442 rendu le 25 septembre 1992 et de l'arrêt n° 102 rendu le 11 février 1994 par la cour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00699

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Alexandre A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

1er septembre 2012 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « l'appelante demande de confirmer le jugement qui a fixé la part contributive du père à l'entretien et l'éducation des trois enfants Audrey, Jimmy et Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06044

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Maziau, Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02125

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Alexandre AA..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque dont le siège est [...], 5°/ à la société OO...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10336

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Pierre Alexandre Z..., domicilié [...]                                   , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Claude A..., 2°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02124

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle
CC

comm

6137222acd580146773fac5f

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

Alexandre C..., demeurant ..., appartement 6 à Toulouse (Haute-Garonne), 9 / M. Bernard G..., demeurant ... (Haute-Garonne), 10 / M. Robert A..., demeurant ...

Source officielle
SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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