Alain X..., demeurant 2, square de Provence à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1997), que l'Office régional pour la valorisation de l'information et des moyens d'information (Alphom) a publié un "Guide

ALAIN DU CHEF DE NON-REPRESENTATION D'ENFANT, LES A DEBOUTES DE LEURS DEMANDES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 357 DU CODE PENAL ET DE

X... et son épouse Mme Rosina C... acceptait de l'ouvrir comprenant qu'il allait être détruit par les forces de l'ordre ; qu'il est également établi que le 23 août 2011 les consorts X..., dont M.

Alain Z..., demeurant ..., en cassation des arrêts n° 2305, 2306 et 2308 rendus le 30 octobre 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale) au profit : 1 / de la Caisse d'allocations familiales

Alain Y...; que M. ...

n'étaient devenues certaines en leur principe qu'à partir du moment où la situation financière de la société garantie s'était dégradée avec des sommes restant dues aux établissements bancaires ce qui allait

recueillir au préalable l'accord des médecins en charge de ces dossiers, et qu'ils n'ont pas davantage informé l'établissement de la réalisation de ces photocopies ; que selon le chapitre VI 3.3.3 du guide

Z..., guide du musée et M.

Z..., guide du musée et M.

l'exécution de son travail ; que, d'une part, son activité principale était celle de moniteur de ski ; que s'il s'agit d'un métier de montagne, ses techniques, à la différence de celles du métier de guide

HACHETTE 2007 "- citation de votre nom dans le Guide-citation du nom « Clos de l'Olive 2004- Adresse au nom de X...

Y... n'avait pas, pour sa part, une expérience du Mont Z... et de l'encadrement de stagiaires comparable à celle des guides diplômés exerçant habituellement leurs fonctions dans le massif alpin; que

Guido X..., héritier de Lydia X..., demeurant Via Suza n 13, 10100 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile A), au profit :

MICHEL, GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, UNE ASCENSION AU COURS DE LAQUELLE QUATRE DES JEUNES STAGIAIRES, QUI FORMAIENT UNE " CORDEE VOLANTE ", ONT, SUR UNE PENTE NEIGEUSE FORTEMENT INCLINEE, FAIT UNE CHUTE, QUI

régularisation de sa situation ; que, dès lors, le tribunal d'instance, ayant précisément admis le bien-fondé de sa prétention, ne pouvait se borner à déclarer que le remboursement des frais par la banque allait

Le SDIS a été renvoyé devant le même tribunal du même chef, pour avoir engagé du personnel dans une mission de reconnaissance inutile et selon un protocole différent de celui du guide national de référence

Alain Z..., domicilié [...]                                        , pris en qualité de liquidateur amiable de la société Magasin de bord des paquebots (MBP), 2°/ à l'AGS CGEA de Marseille, dont le siège