Rive, demeurant Moulin Neuf à Montagnat, Ceyzeriat (Ain), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

les observations présentées par les parties pour leur défense ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel et les productions que la SCI Domaine de Ribière

[Z] [K], domicilié [Adresse 4], 2°/ à [B] [M], ayant été domicilié [Adresse 6], décédé, aux droits duquel viennent : MM.

faits matériellement inexacts, aucun élément de l'information n'a permis de mettre sérieusement en doute la véracité du contenu des attestations contestées des nommés Saint-Amand, Piccioli, Aschéri, Rivière

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés Rivoire et Transports X... et compagnie, les conclusions de M.

âgé de 22 ans) qui était entraîneur de basket, sport qu'elle pratiquait ; que le jour des faits, son agresseur avait déjeuné avec sa famille puis ils étaient allés tous les deux se baigner dans une rivière

, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Château de Montlandrie, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Centre automobile de la Riviéra

douce ou pisciculture de substances nuisibles au poisson ou à sa valeur alimentaire ; "aux motifs que, le 24 juin 1997, a été constatée l'existence d'une importante mortalité de poissons dans la rivière

[D] [U], ès-qualités, soutient que la société Bon Point Rive droite connaissait parfaitement l'adresse de M.

enfin, que tout délit suppose l'intention de le commettre ; qu'après avoir pris connaissance du bilan de fonctionnement de la station d'épuration, concernant l'année 1989 (et donc nécessairement adressé

(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la COMMUNE DE RIVERY (Somme), représentée par son maire en exerce, défenderesse

U..., 62°/ Mme Adriana F... Y..., 63°/ Mme V... F... B..., 64°/ Mme Alicia F... W..., toutes sept domiciliées [...], 65°/ Mme KKKKKK...

], [Localité 18], 3°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "[Adresse 30]", dont le siège est [Adresse 7], [Localité 21], représenté par son syndic, la société Foncia [Localité 26] rive droite

répondant pas aux conclusions de la commune de Saint-Laurent-Blangy qui, contestant la situation privilégiée des terrains expropriés, faisait valoir qu'ils sont séparés du centre de la commune par une rivière

l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc Z... coupable d'avoir procédé à l'exécution de travaux dans le lit de la rivière

novembre 1997 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit : 1 / de la société Parisienne d'Investissement (SPI), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Rive

administratif : - le 12 novembre 2003 : pose de la canalisation d'arrivée des eaux usées entre la station et le réseau d'assainissement ( en attente sur le lieu-dit La Plaine) avec traversée de la rivière