Adrien Maeght, exploitant en son nom personnel la Galerie Adrien Maeght, demeurant 42, rue du Bac, 75007 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e

[I] [D] a saisi un tribunal paritaire des baux ruraux en opposition à la poursuite du bail au seul nom de M. et Mme [G] et en résiliation du bail pour cession prohibée, soutenant que les copreneurs n'étaient

Adrien X..., 2°/ de Mme Candy Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M. Eric X..., 4°/ de Mme B... de Vienne épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M.

Adrien, Georges X..., demeurant à Stainville (Meuse), 2°) Mme Mauricette, Yvette X..., née A..., demeurant à Stainville (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel

leur siège [Adresse 4], 4°/ à la société Selectys, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], défenderesses à la cassation.

1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Selectys, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4],

ayant leur siège [Adresse 4], 4°/ à la société Selectys, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], défenderesses à la cassation.

Adrien, - X... Béatrice, - Y...

Adrien Y... la nue-propriété d'un immeuble d'habitation et une propriété viticole et agricole, moyennant le paiement de rentes viagères converties, pour partie aux termes de l'acte du 23 février 1993,

ayant leur siège [Adresse 4], 4°/ à la société Selectys, dont le siège est [Adresse 5], défenderesses à la cassation.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 décembre 2022), par acte du 13 juillet 2006, la société civile immobilière [Adresse 6] (la SCI) a consenti un bail à métayage à la société [Adresse 4] portant sur deux

PLAINTE N'ETAIT PAS LEGALEMENT JUSTIFIEE " ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE ME X..., AVOCAT POSTULANT A DIGNE, A DEPOSE AU NOM D'ADRIEN

Adrien X..., restaurateur à l'enseigne Le Mandarin, demeurant à Papeete (Polynésie française), rue Gauguin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1989 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de la société [Adresse 5], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société [Adresse 8] et de M.

[K] [D], domicilié [Adresse 1], 4°/ à Mme [A] [D], épouse [N], domiciliée [Adresse 4], 5°/ à Mme [V] [D], domiciliée [Adresse 1], 6°/ à Mme [Z] [D], épouse [U], domiciliée [Adresse 6], 7°/

[J] [E], 2°/ Mme [W], [C], épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 1], 3°/ M. [N] [E], domicilié [Adresse 4], 4°/ M.

du bail du 18 décembre 1991 avec M.

Henri X..., demeurant ..., 2 / Mme Adrienne Y..., épouse X..., demeurant ..., Sur le pourvoi n F 93-17.167 formé par M.