Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le troisième moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, ci-après annexés 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005),

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour M. X... et D... Y...

rejette ; Mais sur les secondes branches du premier moyen du pourvoi principal de Mlle X... et du moyen unique du pourvoi provoqué de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour le syndicat des copropriétaires de la résidence Brise marine PREMIER

B... et A..., demandeurs au pourvoi provoqué, invoquent à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La compagnie La Concorde, demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6. M.

Examen des moyens Sur le troisième moyen du pourvoi principal et sur le moyen du pourvoi incident 5.

des copropriétaires de l'immeuble "Le Pierre Loti" ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 mai 1990), que M. et Mme X..., déclarés par la suite en

M..., Mlle D... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Socotec, le moyen unique du pourvoi incident de la compagnie Uni-Europe, le moyen unique du pourvoi principal de M.

, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué

pourvoi, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt ; Mais attendu , en premier lieu, que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2001), que le syndicat

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 1990), que les époux Z..., propriétaires d'un groupe de trois bâtiments, ont, le 15 novembre 1974, établi un état de division

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour M. et Mme N....

du village [Localité 27], intervenant volontaire en demande, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation.

en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la résidence Les Sablons : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois :