n'affiche pas moins de six condamnations dont une d'un an d'emprisonnement ; "et aux motifs propres que le prévenu est actuellement détenu pour escroquerie, il a été condamné de nombreuses fois parfois

dès lors que la présence desdites pièces dans l'atelier aurait dû, au contraire, attirer son attention, d'autant qu'il a déclaré lui-même que Jacques X..., de par son acharnement au travail, oubliait parfois

des faits reprochés, la cour d'appel n'a pas justifié légalement les condamnations prononcées contre le prévenu ; "alors, d'autre part, que si lors de son audition Soldat a admis qu'il lui arrive parfois

d'appel qui a relevé que les travailleuses familiales et les moniteurs-éducateurs participent à une même mission éducative et d'insertion sociale et que leur tâches, toujours complémentaires, sont parfois

opératoire et le service pharmacie de l'établissement hospitalier, force est de constater qu'il résulte de ces attestations qu'elle ne faisait que répondre à des demandes de matériel et de médicaments, parfois

séchoir pour cheveux n° 813 572, déposé le 16 octobre 1981 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, a poursuivi judiciairement en contrefaçon de ce modèle, la société de droit italien Parlux

PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande en nullité de la SARL Parfums M. U... pour cause de dol et d'avoir condamné la société Parfums M.

nouveau Code de procédure civile, ensemble les règles régissant la recevabilité de l'action en contestation du nom ; 2 / que faute d'avoir recherché si les demandeurs portant le nom "de Bourbon de Parme

, avec deux parfums (…).

la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire, en prétendant que l'amplitude de ses journées de travail était, la plupart du temps, de 17 heures 30 à 18 heures et qu'elle atteignait parfois

le moyen : 1 / que le fait pour une agricultrice de prêter assistance à un exploitant pour récupérer un taureau qui est sorti du champ de ses propriétaires pour rejoindre un troupeau de génisses parquées

régularisation de sa situation administrative sur le territoire national, en ayant fait état d'un père très attentif à leurs deux enfants, nés [...] , et d'un concubin non violent, mais s'adonnant parfois

pas examiné Mme A..., selon laquelle d'après un ouvrage de médecine dans près de 50 % de cas, il n'est pas possible d'identifier les facteurs déclenchants dans l'infarctus du myocarde, mais il est parfois

leur déplaisait à ce point, même s'il voyait bien qu'elles n'étaient pas tout à fait d'accord (...) qu'il a admis qu'il y avait eu également des chahuts dans un esprit de camaraderie se traduisant parfois

évidence chez la plaignante un comportement particulier que son ancien mari attribuait à tort ou à raison à la boisson, ont été rédigées dans des termes que leurs auteurs eux-mêmes ont reconnu être parfois

prévenue au moment des faits ; qu'il résulte du dossier que la petite Y... devait rester hors de chez elle quand sa mère recevait des amis ; qu'elle était délaissée et mal nourrie ; qu'elle allait parfois

le dossier médical de l'intéressé décrivant un sujet psychopathe et pervers, doté d'une certaine intelligence, qui présente une attirance forte pour les femmes immatures qu'il peut dominer, en usant parfois

chambre d'accusation a renvoyé le requérant devant la cour d'assises du chef de viol ; "aux motifs que, les faits de l'espèce, s'agissant de l'introduction dans l'anus de plusieurs doigts, munis parfois