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20 826 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11093

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X... et les autres collaborateurs dont le chef de projet et avec les RH qui n'ont pas permis de résoudre cette situation, indiquant qu'une rencontre entre M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00354

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

des opérations", des situations "dans le cadre d'un projet'', où son supérieur hiérarchique direct est le chef de projet, et "dans le cadre desquelles il peut devenir chef de projet et encadrer techniquement

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01648

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

autonome aux spécifications contenues dans le cahier des charges... » ; Qu'il produit par ailleurs une attestation dactylographiée du 6 anil 2006 de Monsieur Jean-Luc Z..., ingénieur en électronique et chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01187

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

X... a été engagé le 15 juillet 1998 en qualité de chef de projet informatique marketing par la société Lu France ; qu'au dernier état de la relation de travail, il occupait le poste de chef de produits

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01906

Cassation

29 septembre 2011

29 septembre 2011

durable de cet accroissement d'activité se traduit également dans la fiche de poste n° 139, correspondant au 21 mars 2005 au poste de c hargé de performance, puis à compter du 1er juillet 2006 au poste de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02235

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

elle a été embauchée en qualité de chargée d'expertise statut cadre niveau F, coefficient 370, sur une durée de travail calculée au forfait jours (216 jours de travail par an) ; qu'elle a été promue chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02237

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

aux termes d'un CDD ; que, à compter du 20 octobre 2006, il a été engagé par CDI en qualité de chargé d'expertise, statut cadre niveau F, coefficient 330; que par avenant du 28 mai 2008 il a été promu chef

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10726

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

fonctions de consultant expérimenté à compter de l'année 2011 au lieu de celles de consultant junior pour lesquelles il avait été recruté, qu'il ne travaillait plus sous l'autorité d'un chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01450

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

X... engagé le 18 septembre 2002 en qualité de chef de projet informatique, statut cadre, au sein de la direction qualité et Système d'information de la société Télécom développement, devenue la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01273

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

des ressources au projet ; que suivant la fiche de définition de fonction, il reporte directement au directeur général ; que dès le mois de mai 2004, il a été chargé du projet STG ayant pour objet de

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10054

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Sur les manquements allégués : pour justifier des manquements allégués, les sociétés intimées versent aux débats plusieurs échanges de courriels principalement, entre le chef de projet du maître d'ouvrage

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10220

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

même temps que le paiement"; que pour chacune des créances, les demandeurs versent aux débats les échanges de courriels ayant précédé la mise en place de la subrogation ; - Courriel adressé au chef

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10610

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

jours à 390 €, ces éléments étant présentés comme indicatifs ; qu'aucune preuve d'un accord sur une livraison avant le 31 décembre 2013 n'est rapportée ; que dans un courriel du 15 novembre 2013, la chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01226

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

octobre 2009, par la chambre de commerce et d'industrie du Var, suivant un contrat à durée déterminée de trois ans, dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche, en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01556

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

X..., employé depuis le 1er mars 2001 en qualité de chef de projet informatique puis de responsable du service informatique par la société YBC aux droits de laquelle se trouve la société Helpevia, a été

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110508

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Q..., ingénieur chef de projet, a déclaré en 2015 un cumul net imposable de 54.702 euros, en 2016, de 54.414 euros (pièces 36 et 37), soit un revenu mensuel net moyen légèrement supérieur à 4.500 euros

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00865

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

immatriculée en 1989 et exploitant le site de fonderie de Fumel, a été mise en redressement judiciaire le 30 avril 2003 et a fait l'objet d'un plan de cession par jugement du 31 juillet suivant au profit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01057

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

investissements, employé administratif au service management des coûts et audit, employé administratif au service achats bilingue allemand ; à Strasbourg, les postes d'agent de maîtrise d'assistant chef

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100899

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

Jean-Christian X..., de sa qualification (ingénieur, chef de projet export), de son âge au moment de la consolidation (52 ans) et de l'encombrement actuel du marché du travail l'exposant à la concurrence

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01368

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

X... a été promu chef de projets à compter du 1er janvier 2002 ; qu'à la suite d'une altercation survenue sur les lieux de l'entreprise entre le salarié et M.

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