Gérald C..., demeurant ..., 98000 Mont Dore, 3 / de M. Jean-Yves C..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., 5 / de M.

droit : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les pourvois contre l'arrêt du 15 janvier 2003 : Sur les faits et la procédure : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Gérard A..., ayant demeuré..., 98000 Mont-Doré (Nouvelle-Calédonie), décédé, 3/ de M.

Gérard D..., demeurant ..., 8°/ de M. Gérald YY..., demeurant ..., 9°/ de M. Eric P..., demeurant résidence Monte E Mare, ..., 10°/ de M. Daniel G..., demeurant ..., 11°/ de M.

suivi pour l'admonester, le salarié l'a insulté dans les vestiaires le traitant de "pauvre con" ; que lors de son audition, le prévenu a nommément désigné les salariés présents lors de l'altercation : Gérard

Pour sa part l'expert psychiatre Gérard S..., après avoir rappelé que le jeune A...

Gérald XW..., syndicat CGT-FSM de Douai et environs, demeurant 25, quater rueabriel Péri à Pecquencourt (Nord), 58/ de M.

d'accusation l'a ainsi privé de la faculté de régulariser son mémoire personnel qu'elle s'est abstenue d'examiner en relevant d'office qu'il avait omis d'y apposer sa signature"; Attendu qu'il résulte des pièces

Gérard X..., - La société Méditerranée, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 12 juillet 2016, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, a condamné le

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Géraud gestion a contesté, devant un juge de l'exécution

c'est dans ces conditions qu'il s'est volontairement affranchi de l'interdiction de pénétrer dans le périmètre de tir que lui avait assigné René A... ; que, quittant son véhicule, il a cheminé à pied

Gérard X... fait grief à l'arrêt d'homologuer le testament de Jean-Pierre X... de 1982, de le dire coupable de recel successoral, de le priver de tous droits sur les biens énoncés dans un faux testament

Pierre, - X...

Pierre Z..., demeurant ensemble ..., 6°/ de M. Pierre F..., 7°/ de Mme BC... André, demeurant ensemble ..., 8°/ de M.

Gérard Y..., demeurant 53, route départementale, Selles, 51490 Pontfaverger, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1998, où étaient présents : M.

Géraud X... et Mme Gersende X... épouse Z..., qui soutiennent que, le 3 mai 1981, M.

Gérard YT..., demeurant ..., 18°/ de M. Florent AW..., demeurant ..., 19°/ de M. Daniel Q..., demeurant ..., 20°/ de M. Christophe XH..., demeurant ..., 21°/ de M.

résulte des déclarations recueillies au cours de l'information que les personnes intervenant sur le réseau EDF devaient débrancher les lignes particulières qui présentaient des anomalies ; dès lors Gérard