la société Mazarin Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir condamné la SCI Mazarin à verser une somme de 20.332 € à la société Ingénierie des Structures et Réhabilitation (société Iser

Je l'interroge sur l'identité de ce paysagiste, il me précise alors que c'est une personne du C.A.U.E de l'Isère en congé formation en stage à I 'ONF du nom de Madame X....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Isère développement

Gérard A..., demeurant à Villette d'Anthon (Isère), ... à Pont-de-Cheruy (Isère), résidence le Petit Paris, bâtiment A, 58/ M. Gérard B..., demeurant à Verna, Crémieu (Isère), 68/ M.

Trillat I..., demeurant ... à Saint-Egreve (Isère), 11°/ de M. E... Louis, demeurant ... à Fontaine (Isère), 12°/ de M. Giustini G..., demeurant ..., 13°/ de M. J...

attaqué et les productions, que, par ordonnance du 28 juin 2012 rendue par le président d'un tribunal de commerce, il a été enjoint à la société Le Brio de payer diverses factures à la société Nord Isère

D..., demeurant La Croix Saint-Odon à Izeaux (Isère), 4°/ Mme Henriette H..., épouse F..., demeurant ..., 5°/ Mme Mathilde H..., épouse G..., demeurant Le Moulin à Izeaux (Isère), 6°/ M.

Saint-Clair de la Tour (Isère), 5 / de Mme Jeanne F..., demeurant Le Coquillat n 20 à Saint-Clair de la Tour (Isère), 6 / de Mme Annie G..., demeurant 33, Clair Cité à La Tour du Pin (Isère),

arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1°/ de l'Union mutualiste des travailleurs de l'Isère (UMT), dont le siège est à Echirolles (Isère)

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la fédération "Familles en Isère" a été affiliée jusqu'en octobre 2002 à une fédération

Outlet dispose d'un établissement situé 41, avenue des Allobroges, zone industrielle, 26100 Romans sur Isère (pièces 1-1 et 1-2) ; que le président de la société Y...

pour activité le commerce de détail de la chaussure (pièces 1-1 et 1-2) ; que la société Kélian Outlet dispose d'un établissement situé 41, avenue des Allobroges, zone industrielle, 26100 Romans sur Isère

Outlet dispose d'un établissement situé 41, avenue des Allobroges, zone industrielle, 26100 Romans sur Isère (pièces 1-1 et 1-2) ; que le président de la société A... Outlet est C...

Daniel Z..., la Grange Sinard à Monestier de Clermont (Isère), 3 ) Mme X... A..., née Martine Z..., demeurant Audières, Saint-Paul les Monestiers à Monestier de Clermont (Isère), 4 ) M.

, 2°/ au préfet de l'Isère, domicilié [...]                          , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 2018,

Magnat, à Pont Evêque (Isère), 4°) de M. Louis B..., demeurant Estrablin, à Pont Evêque (Isère), 5°) de M. Michel B..., demeurant Estrablin, à Pont Evêque (Isère), 6°) de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 septembre 2009), que l'association Club des sports de Val-d'Isère

), 2°/ La société ENTREPRISE GREGORI, dont le siège social est à Villard-de-Lans (Isère), 3°/ La société à responsabilité limitée PEYRONNET, dont le siège social est à Lans-en-Vercors (Isère),