Et nos collégiens de faire naître Jésus encore au XXeme siècle entre les cailloux des gosses palestiniens et les balles de Y..." ; Qu'en identifiant Caiphe, présenté comme responsable de la mort de Jésus

qu'en février, mars et avril 1985 les gendarmes sont venus au greffe pour demander des renseignements poonctuels sur tel ou tel dossier, ce qui est d'ailleurs confirmé par les gendarmes Leroux et Cabrol

Y... , sans être déclaré, deux ou trois véhicules dans des carrosseries moyennant des commissions ; qu'ils envisageaient de monter une société de sous-traitance automobile au nom de F...

sise route du Point Jour ou lieu dit La Pierre Immaculée 44600 St Nazaire, a permis de constater que ladite société avait versé des commissions sur les exercices 1999 et 2000 à Abdelkrim X..., ..., Cairo

Maurice X..., demeurant à Cayrou Léojac, 82230 Monclar-de-Quercy, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de M. Y...

et 1131 du code civil devenus les articles 1128 et 1162 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 1er septembre 2008, les époux W... ont cédé leur fonds artisanal de tôlerie, carrosserie

études et documentations d'ordre technique ou statistique se rapportant à ces opérations et plus généralement tout service concourant à l'activité d'assureur automobile de ses membres ; que la société Carrosserie

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, créée en 1981, la société Sodexro, dont l'objet social consiste dans l'achat à des fabricants de produits chimiques destinés à la réparation des carrosseries

avec une forme identique au flacon commercialisé par la partie civile dont un exemplaire était d'ailleurs produit au dossier; que les courriers adressés à la société Qualical et à la confiserie du Cagou

des policiers, ce qui a amené ces derniers à quitter les lieux ; que des insultes ont été proférées à l'intention des occupants du fourgon ; qu'au surplus, des coups de pied ont été portés dans la carrosserie

possibilité de réparation alors que l'objet social de cette entreprise était l'achat et la vente de véhicules et de pièces détachées, ce qui impliquait qu'elle pouvait fort bien remplacer les éléments de carroserie

, sa présence devant l'appartement occupé par l'épouse dans la soirée du 9 mars 1995 est attestée par les témoignages recueillis ; qu'en effet, Myriam Z..., épouse A..., Thierry B... et sa compagne Carole

conversations téléphoniques enregistrées à la fin du mois de mai 2003 et dans le courant du mois de juin 2003 au cours desquelles il employait un vocabulaire "adapté", tel que les termes "poudre" et "caillou

le moyen pris de la violation de ce texte est donc sans fondement ; Sur le second moyen : Attendu qu'il résulte des motifs de l'arrêt et des productions que, par exploit du 12 décembre 1956, Carroue

Cayrol , conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Statuant sur les pourvois principal et incident : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Cachou Lajaunie est titulaire de la marque Cachou Lajaunie, déposée le 11 février

X..., affilié au titre d'une entreprise de carrosserie à la caisse Assurances vieillesse des artisans (AVA) d'Alsace-Moselle, aux droits de laquelle vient la Caisse nationale du régime social des indépendants

Rodrigue Caron XX..., dit Caron, L..., domicilié [...], 27°/ à M. YY... Karl Harold L..., 28°/ à M. UU..., dit Bétu, ZZ..., tous deux domiciliés [...] Pirae, 29°/ à M.