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596 résultats pour « Castagnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f2103

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Castagnera, docteur en médecine, demeurant à Bordeaux Cauderan (Gironde), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00821

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

préjudice ; qu'en retenant que la société Oxibis group ne serait pas fondée à imputer à la société Lun'art d'avoir copié la forme de son modèle, pour la seule raison que les modèles Paprika et Lulu Castagnette

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5cde

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Castagne Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f439c

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Sulani, quartier de la Grotte à Castagniers, Saint-Laurent du Var (Alpes maritimes), 4°) de M. Bernard B..., demeurant ... (Alpes maritimes), 5°) de M.

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a94

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Richard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de Mme Christiane Y... veuve Castagna, demeurant

Source officielle
CC

civ1

6137210acd580146773f07f8

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

CASTAGNE, 2°) A... Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10595

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 19-22.806 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Castanea

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244bf

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

débats des 26 et 27 février 2002 en remplacement du titulaire légitimement empêché, lors de l'audience du 7 mai 2002 au cours de laquelle l'arrêt a été prononcé par la Cour composée du président Castagnède

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd5801467740735e

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Armand F..., domicilié lieudit Casatagneto, San Martino B... Lota, 20200 Bastia, 9 / de M. José J..., domicilié résidence Casella, San Martino B...

Source officielle
CC

civ2

6137224bcd580146773fbc99

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° H 93-10.521 formé par : 1 / Mme Henriette Y..., née X..., demeurant à Castandet

Source officielle
CC

comm

613723eecd58014677410055

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gus Italia, dont le siège est Coscino Castagnole

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Castagne, venant aux droits de M. YI... Castagne, demeurant ..., 43 / de Mme Pierrette YA..., épouse V..., venant aux droits de M. Pierre YA..., demeurant ..., 44 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee20

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède, Beauvais conseillers de la chambre, Mme Guihal, M. Chaumont, Mme Degorce, M. Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f21c

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Peter C

6079a8e59ba5988459c4f2a7

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède, Mmes Radenne, Ract-Madoux conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d449

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

Farge, Blondet, Le Corroller, Castagnède, conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Emmanuel X

6079a87d9ba5988459c4d7f3

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Anne X

6079a87f9ba5988459c4d82a

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272bb

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède, Beauvais conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742778f

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède, Mme Ract-Madoux conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle