X... organisait de fréquents contacts et rendez vous dans son garage souterrain, avec des tiers, à la suite de communications sibyllines et équivoques ; que le marquage par le chien devant les boxes sécurisés

ne visait qu'à permettre aux époux Q... de disposer d'un immeuble d'habitation alors que cette propriété contient bien un logement mais aussi un gîte destiné à la location, des manèges couverts, des boxes

comportant l'utilisation d'un véhicule à moteur ainsi qu'à leurs essais préparatoires ; 1.4 : la pratique de tout sport à titre professionnel ; 1.5 : la pratique à titre d'amateur des sports suivants : boxe

. ; qu'il s'agit d'un corps de bâtiment élevé sur rez-de-chaussée d'un étage, composé de diverses dépendances à usage de remise, garages, cellier, débarras et boxes ; que la substitution, sur la toiture

des tâches de petits entretiens, de travaux administratifs (notamment les états des lieux et les visites de logement, la gestion des réclamations techniques, la commercialisation des parkings et des boxes

camionnette de la société ; que d'autre part la charge de travail sur un site de 3 hectares comprenant 8 bâtiments sur plusieurs étages comprenant des douches et des sanitaires communs ainsi que des boxes

Aux termes de ce courrier, ayant pour objet «stationnement dans les boxes des parkings publics », [L] s'inquiète, dans la perspective d'une visite de contrôle de la commission municipale et départementale

..] et [...] , situées sur la commune de [...], désignées comme "un corps de bâtiment à usage d'écuries comprenant également un "club house", deux chambres, sanitaires, vestiaires, sellerie, bureau, boxes

comprenant pièces de séjour, cuisine, bureau, salle de sport, 5 chambres, 1 salle d'eau, une salle de bain, une vaste pièce, une pièces de réception, un appartement d'amis), des dépendances avec garage, boxes

moyens techniques à sa disposition (plateau technique, appareils, conditions d'asepsie particulières, personnel paramédical) ne suffisant pas à lui conférer le caractère d'un GHS ; que l'utilisation de boxes

acquise à ce jour, il n'en demeure pas moins que les avocats et les parties ont accès au dossier papier pour préparer la défense des personnes en zone d'attente dès l'ouverture de la salle, disposent de boxes

de fonctionnement clandestin au réseau islamiste notamment au niveau du transfert d'armes ; que la Cour, comme le tribunal, relève que la découverte des armes et munitions à son domicile et dans le boxe

des feuillures de seuils de fenêtres et portes-fenêtres, mauvaise fixation des gouttières en zinc, isolation de l'arrivée de conduite des câbles électriques au plafond du sous-sol, porte de garage bosselée

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé l'indemnité d'occupation due par Mme Y... à l'indivision au titre de l'occupation de l'appartement de [...] et des deux boxes

honoraires du service de l'urbanisme ; que la cour relève que certaines dépenses ne concernent pas l'immeuble édifié au 134 par la SCI [...] mais l'immeuble voisin du 133 où se trouvent d'ailleurs des boxes

X... a mis fin à la location du box à usage de garage situé... et que le propriétaire de ce boxe a constaté l'absence de véhicule à la reprise des locaux ; que les agents de la société Argos, missionnés