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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197
6 mars 2025
6 mars 2025
Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI) - site de [Localité 1], venant aux droit de la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud-ouest (CARMI SO), ayant la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00279
17 mars 2021
17 mars 2021
C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. X... T..., et les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101330
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France, de Me B..., avocat de M. et Mme Y..., l'avis de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101199
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Bourgogne Franche-Comté, de la SARL Cabinet Briard, avocat de M. et Mme X..., l'avis
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01239
2 septembre 2020
2 septembre 2020
E..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme P... D..., et les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200373
19 mars 2020
19 mars 2020
Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme U..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société P..., et l'avis de M
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100188
20 février 2019
20 février 2019
Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, de Me Rémy-Corlay, avocat de M. et Mme B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100890
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme D..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01979
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Rectification d'erreur matérielle Arrêt n° 1979 F-D Pourvoi n° X 13-28.201 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51083
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[M] [F], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [J], partie civile et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90817
8 septembre 2022
8 septembre 2022
22 Ordonnance n° : 90817 du 8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60020
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 23-17.434 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires immeuble [Adresse 6] [Adresse 6] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90813
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [G], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100027
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61519
15 septembre 2022
15 septembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 22-17.818 Demandeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Drôme Ardèche Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110681
11 décembre 2024
11 décembre 2024
[L] et [W], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [U], après débats en l'audience publique du 22 octobre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50376
22 mai 2025
22 mai 2025
[I] et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10521
24 juin 2026
24 juin 2026
Dieu, conseiller, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00866
8 décembre 2021
8 décembre 2021
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 DÉCEMBRE 2021 Sur la requête formée par la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2014:AV15013
15 décembre 2014
15 décembre 2014
observations écrites déposées par la SCP Célice, Blancpain et Soltner pour la SAS Vallourec Tubes France ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Courcol-Bouchard
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