les fissures en question ont évolué mais sans plus de précision » et qu' « iI n'est pas précisé de quelles fissures il s'agit, lorsque l'expertise [Z] identifiait précisément les fissures et leur évolution

Y... qui n'avait connu aucune évolution de carrière pendant treize ans se comparait à l'ensemble des autres agents de l'entreprise qui avaient tous connu une telle évolution ; qu'en écartant son panel

acte de prêt notarié, un jugement d'orientation, confirmé par un arrêt du 30 mars 2012, a ordonné la vente forcée ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué, tenant l'évolution

d'égalité de traitement ne fait pas obstacle à ce que les salariés engagés ou promus postérieurement à l'entrée en vigueur d'un nouveau barème conventionnel soient appelés dans l'avenir à avoir une évolution

; qu'en s'abstenant de rechercher s'il ne s'inférait pas de ces conclusions expertales, jointes à celles du rapport du A..., et invoquées par le vendeur que le vice était connu, en ce compris son évolution

[X] avait, depuis son entrée au sein de l'entreprise, bénéficié d'une évolution de carrière comparable aux autres agents ayant comme lui plus de trente ans d'ancienneté puisqu'il était situé en fin de

crée dans les conditions de vie respectives, est fixée selon les besoins de l'époux à qui elle est versée et les ressources de l'autre, en tenant compte de la situation au moment du divorce et de son évolution

alors : « 2°/ que la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l'époux à qui elle est versée et les ressources de l'autre en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l'évolution

de faire la part relative de chacune des causes qui sont rentrées en compte dans ce d ralentissement ; que la reprise postérieure à 1983 suffit à montrer l'incidence du comportement de X... dans l'évolution

contre qu'elle souffre d'un état anxieux, phobique et dépressif réactionnel à l'agression dont Sylvain X...a été déclaré coupable nécessitant un traitement médical et un suivi psychothérapique dont l'évolution

prud'hommes, au prétexte que " celles-ci ont sans cesse évolué et progressé compte tenu de leurs compétences professionnelles, de la formation acquise de part leur ancienneté, leur adaptation aux évolutions

par conséquent, nulle et de nul effet ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les dispositions susvisées ; alors, ensuite, que l'employeur doit assurer l'adaptation des salariés à l'évolution

les justificatifs produits par la société Proust de l'existence, au moment du licenciement, des difficultés économiques rencontrées et de la baisse notable de son chiffre d'affaires, sans espoir d'évolution

d'incapacité, et à un million deux mille neuf cent cinquante et un francs (l 002 951), le préjudice économique, soit huit cent dix-neuf mille huit cent quatre vingt onze francs (819 891) pour la perte d'évolution

Martin, qui avait laissé son employeur pendant près de deux ans dans l'ignorance de l'évolution de son état de santé, des raisons de la prolongation de son absence et d'une éventuelle possibilité de reprise

X... stipulait que "le contenu du poste tel que défini par la hiérarchie ne saurait présenter un caractère immuable et figé, celui-ci étant en effet appelé à s'adapter à l'évolution et à accompagner le

compensatoire au regard de la situation de son débiteur, le montant de la prestation révisée est fixé selon les besoins de l'époux à qui elle est versée et les ressources de l'autre en tenant compte de l'évolution

2 / subsidiairement, que constitue un temps de travail effectif toute action de formation suivie par le salarié dans le cadre de l'obligation de l'employeur d'assurer l'adaptation des salariés à l'évolution