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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00437

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

celle-ci attestant qu'« en rentrant du chantier, celui-ci m'a signalé un souci puis il a commencé à me parler du profil et de cales, n'étant pas qualifiée du tout et ne comprenant rien à ce qu'il me raconte

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CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00332

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

normalement à la vente au public de marchandises dont les pharmacies peuvent faire le commerce à l'exclusion des produits dont la vente est réservée aux pharmaciens et pouvant effectuer d'autres travaux de rayonniste

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other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

X... a affirmé que, voulant être entendu par le juge d'instruction en présence du bâtonnier et non par les enquêteurs, il avait choisi de raconter des mensonges et " des bêtises ".

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cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

pousser aux aveux) ; qu'elle indiquait qu'elle ignorait qu'il avait été concerné par cette affaire ; que, puis, tout en répétant à plusieurs reprises "ce n'est pas moi qui a tué les enfants", il avait raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00512

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Chloé m'a raconté qu'elle était sortie de l'appartement avec difficulté. Chloé fut traumatisée et marquée par cette soirée ».

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Marc A... a relaté, ce qui est confirmé par d'autres protagonistes du dossier, journaliste et écrivain en matière économique, qu'il avait en 1999 rencontré un hommes d'affaires L... qui lui avait raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11073

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

C'est vers fin mars 2012, à l'occasion d'un de ses déplacements professionnels à Paris, j'ai dîné un soir avec W..., c'est à ce moment qu'elle m'a tout raconté.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Selon moi, ce qu'elle raconte est inventé. Je ne lui ai pas davantage spécifié que je me tairais quoi qu'il en soit, ou que j'avais peur des représailles.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100042

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

(pièce n° 23 des demandeurs) relève que le 27 juillet 2011, il « raconte son histoire passée, il répond à toutes les questions avec plaisir, il est très heureux et très fier de sa vie ( ), le seul point

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02551

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

[QY], au cours desquelles ce dernier lui avait raconté son histoire de manière exhaustive, et avait produit pour authentifier les propos recueillis des petits mots manuscrits en anglais, dont le mis en

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201344

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Je lui ai proposé de rester un peu avec moi pour se remettre, et d'aller déjeuner comme prévu afin qu'elle me raconte tout cela.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00771

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

qui ne relate aucun fait susceptible de la concerner ; que Madame X... a dû reconnaître devant la police que Madame B... n'avait jamais assisté aux pressions qu'elle dit avoir subies et que chacun a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO10227

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

Quand je suis arrivée à mon poste, le délégué syndical était présent, je lui ai raconté l'histoire et il m'a conseillé de venir dans vos services.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04023

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

X... revenait sur ses précédentes déclarations en déclarant qu'il avait raconté n'importe quoi lors de sa garde à vue, qu'il ne se rappelait pas de tous les détails, qu'il n'avait pas poursuivi Mme Sandy

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cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

trouvé Solène dans sa chambre, l'avait emmenée chez elle, où elle l'avait lavée, puis elle l'avait conduite dans son véhicule Ford chez ses beaux-parents ; mais sa belle-mère, à laquelle elle avait tout raconté

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