Gérard B... visent trois entreprises, les sociétés Buena C... home entertainment France, SDO et IC vidéo ; que, par ailleurs, la demande d enquête du 20 avril 1998, qui accompagnait la requête présentée

GERARD B..., demeurant à Haraucourt, Raucourt et Flaba (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société à responsabilité

Jean-Pierre E..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment G, Les Alpilles, 13007 Marseille, 9 / de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de Drancy ayant délégué, par contrat du 6 juin 1990, à la société Géraud et

(annexe 1, pièce n 4), à des "documents d'importation, facture émise au Bangladesh, certificat d'origine et une facture Arkendale" (annexe 6, pièces 22, 23, 24 et 25) ou encore à des relevés d'opérations

cour d'appel de LYON, en date du 5 juillet 1991, qui a renvoyé Franck Y... devant le tribunal de police de LYON pour contravention de blessures involontaires et a dit n'y avoir lieu à suivre contre Gérard

Gérard, - Z... Simon, - A... Norite, - B... Roger, - B... Daniel, - C... Serge, - D...

procédures fiscales ; qu'en l'espèce, l'ordonnance du juge des libertés et de la détention de Grasse a été rendue le même jour que la requête présentée par l'administration des impôts qui comportait 70 pièces

Gérard, - A...

Gérard A..., directeur régional du groupe Seb France dont l'objet est "Divers" et l'intitulé pièce jointe est la suivante: "RE_rdv GROUPE SEB_WEBACHAT retraitproduit reponsewaf.pdf"est suspecté par les

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., directeur général et administrateur de la société Gerbaud, s'est rendue caution

Gérald X... la somme de 1 500 euros à titre de dommages-intérêts. La FGVI a, dans son assignation, demandé la condamnation solidaire de M. Gérald X... et de Mme Geneviève Z..., M.

GERALD JEAN III et IV.

d'une chute malencontreuse sur le bord du trottoir, ainsi d'ailleurs qu'il a été vérifié en flagrance par les policiers procédant aux premières constatations ; que les témoignages de Benoît Y... et Gérard

Gérard XD..., demeurant 35, rue Saint-Germain,13109 Simiane Collongue, 35°/ de M. Rodolphe V..., demeurant ..., 36°/ de M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., 37°/ de M.

Gérard Y..., - M.

200 000 francs ; "et aux motifs propres qu'il sera ajouté que les cessions de créances organisées par Jean Carron n'ont pu avoir lieu qu'avec les actifs soutiens de Christian Y... qui recevra de Gérard

d'avocat (pièce 2-1), le siège social de la société au moment de sa constitution était au 9, avenue Raymond Poincaré-75116 Paris (pièce n° 2-1), selon cet extrait Kbis, Yafa C..., née le 6 octobre