par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Myrtilles 1, dont le siège est [...] , représenté par son syndic, l'agence Ava Piau

forfait pour le lot "fondations", alors qu'il lui était indiqué que la nature forfaitaire de ce lot avait été spécialement précisée dans la lettre de commande au paragraphe "travaux de réalisation des pieux

Pierre X..., demeurant ... deaulle à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 2°) Mme Marie-Pia Y..., épouse X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel

compromissoire pour contester la compétence de la juridiction étatique après avoir, dans un courrier adressé le 9 septembre 2016 en réponse à la mise en demeure que lui avait adressée les sociétés Golden Palm et Pia

ET X..., A QUI ELLE PRODIGUAIT DES MARQUES D'AFFECTION ET DES PROMESSES, DONNAIT DES SOINS A DISTANCE ET ADRESSAIT DES TEXTES DE PRIERES, DES IMAGES PIEUSES ET DES PROPHETIES, QU'IL EST AINSI ETABLI QUE

Gabriel Z..., domicilié à Auquin, Le Pian Médoc (Gironde), 3°/ Le syndicat CFDT des travailleurs de la construction et du bois de la Gironde, agissant en la personne de Mme Y..., domiciliée ... de l'Epée

Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que, par le jugement du 9 juillet 1974, Michel X... a été condamné à payer à la société PIAF, aux droits de laquelle se trouve

DIOCESAINE DE LYON A REALISER SES FINS CULTUELLES, " QU'AINSI LA VENTE DES TERRAINS ET L'EMPLOI DES FONDS EN PROVENANT EN DEUX PRETS, FAITS A L'OFFICE DIOCESAIN DES PAROISSES NOUVELLES, REPOND A L'INTENTION PIEUSE

constitutionnalité formée par mémoire spécial reçu le 3 juin 2010 et présenté par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat de la société Soclaine, société à responsabilité limitée, dont le siège est 67 rue du Pieu

Pique, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 avril 2000, où étaient présents : M.

Piquer, demeurant anciennement ... à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques), et actuellement Le X...

Alain Z..., demeurant chemin de Renaurey, Le Piam Medoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1989 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de la société

Stéphane X..., demeurant villa E Piane, coteaux de Miomo à Santa Maria Di Lota (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

. ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que les micro-pieux installés par la société Sud injection, ayant défini leur implantation, leur

d'une clôture permettant d'échapper à cette obligation s'entend d'un remplacement à l'identique ; qu'en l'espèce, il résulte des documents produits par le prévenu qu'il a remplacé une clôture faite de pieux

: 1°/ Mme Denise Y..., 2°/ Mlle Anne X..., représentée par sa mère Mme Denise X..., demeurant toutes deux ..., 3°/ Mme Brigitte X... épouse Z..., demeurant 11, Carrer de Les Norgueres, 66380 Pia

» « que j'ai fait des conneries et piqué dans la caisse » et l'huissier ayant indiqué devant le juge d'instruction « j'ai entendu Mme X... dire à cette personne qu'elle prénommait Laurent, elle a dit "

A ce moment-là, ma collègue a crié, elle a sorti sa main et j'ai vu qu'elle s'était piquée au doigt.