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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
6079436e9ba5988459c424b1
22 mars 1977
22 mars 1977
CONDUISAIT SA VOITURE AUTOMOBILE, LE 28 JUILLET 1961, EN SARDAIGNE, LORSQUE CETTE VOITURE ENTRA EN COLLISION AVEC UNE MOTOCYCLETTE ; QUE DEMOISELLE GILBERTE X..., AUJOURD'HUI EPOUSE Y..., DEMOISELLE ELISABETH
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210522
8 juin 2017
8 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Elisabeth
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01353
25 février 2009
25 février 2009
Elisabeth, épouse Y..., contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 février 2008, qui a autorisé l'administration des impôts
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efe06
25 mai 1989
25 mai 1989
Elisabeth demeurant ...
Source officiellesoc
61372362cd58014677409122
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Dervaux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de Tourcoing (section commerce), au profit de Mme Elisabeth
Source officielleciv3
6137232ccd5801467740660d
6 octobre 1998
6 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant 6, ou ..., en cassation d'une ordonnance
Source officielleciv1
6137230acd58014677404a41
16 juin 1998
16 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant chez Mme Elisabeth X..., ..., en cassation
Source officiellesoc
61372311cd58014677404fe3
8 janvier 1998
8 janvier 1998
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Pau (section Activités diverses), au profit de Mlle Elisabeth Y..., demeurant 3,
Source officielleciv2
61372347cd58014677407afa
4 juin 1999
4 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patrice, Elisabeth X..., demeurant lotissement Case Paul, 97218 Macouba
Source officiellesoc
613722c1cd58014677401174
16 janvier 1997
16 janvier 1997
par la société A2 Repro, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Elisabeth
Source officiellesoc
6137234dcd58014677408032
23 novembre 1999
23 novembre 1999
société Au Faisan Doré, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Versailles (section commerce), au profit de Mlle Elisabeth
Source officiellesoc
61372359cd58014677408a3a
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Mons, en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section industrie), au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00306
13 janvier 2009
13 janvier 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIÉTÉ AGENCE ALAIN ROUSSEAU GESTION, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7a6
27 mars 2001
27 mars 2001
..., 42 / Mme Marie-Antoinette XN..., demeurant ..., 43 / Mme Marlène XR..., demeurant ..., 44 / Mme Monique XU..., demeurant ..., 45 / Mme Jacqueline D..., demeurant ..., 46 / Mme Elisabeth
Source officielleciv3
613723e9cd5801467740fc4f
23 octobre 2002
23 octobre 2002
Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 janvier 2001) rendu sur renvoi après cassation (Civ.3, 8 avril 1999 n° 669 D) que le 20 mai 1993 les époux X... ont signé avec Mme Elisabeth
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03003
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Christian X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'escroquerie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11482
12 décembre 2018
12 décembre 2018
l'arrêt rendu le 17 mai 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale (prud'hommes)), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Elisabeth X..., domiciliée [...] 2°/ à Pôle emploi de Picardie, dont
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01042
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La balle est dans le camp d'Elizabeth A..., elle était là pour vérifier et rien n'a été rédigé pour garantir nos conditions » et encore : « Nous n'avons rien reçu de ta part.
Source officielleciv1
607941129ba5988459c40230
15 novembre 1972
15 novembre 1972
EST DECEDE LE 25 JUILLET 1941, LAISSANT POUR HERITIERS SES CINQ ENFANTS : ELISABETH, PIERRE, SUZANNE AUJOURD'HUI EPOUSE Z..., PAUL ET SIMONE ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DES 9 ET 16 FEVRIER 1945, LES HERITIERS
Source officiellesoc
61372116cd580146773f0ddd
12 décembre 1989
12 décembre 1989
Elisabeth, demeurant à Paris (19ème), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 novembre
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