Y..., François, Emile Grava, demeurant ..., 5 / Mlle D..., Elisabeth, Henriette Grava, demeurant ..., 6 / M.

Jean-Louis Y..., 2°/ Mme Elisabeth X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit :

Jean Lucien X..., agissant ès qualités de mandataire-liquidateur de Mme Elisabeth A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CODEVIM Sud-Ouest, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président du conseil d'administration en exercice, Mme Elisabeth

dont le siège est 116, avenue du président Kennedy, 75786 Paris Cedex 16, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mlle Elisabeth

Jean-François A..., 2 / de Mme Elisabeth X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Pomme veuve X..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2°/ de Mme Elisabeth X... épouse Y..., demeurant à Paris (17ème), ..., 3°/ de Mme Cécile X... veuve F..., demeurant à Ris Orangis (Essonne), ...,

Poilâne avait assisté aux débats et participé au délibéré, l'arrêt signé par ce magistrat est nul ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres moyens : ANNULE, dans toutes ses

X... et sa fille Elisabeth sont intervenus à l'instance ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré les Etablissements Miners et fils entièrement responsables du dommage subi par les consorts

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Association Lissangua Mwalungu dite "Le Lien", dont le siège est à Paris (12e), 10, villa du Bel Air, 2°/ Mme Elisabeth

Emmanuel X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ensemble à 1202 Genève (Suisse), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elisabeth Z..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par

(Dordogne), 2 / de Mme Elisabeth X..., demeurant Bourg du Bost à Ribérac (Dordogne), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nancy, au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ...

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit de Mme Régina X..., demeurant résidence Elizabeth, 22, rue Achille

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame F..., Marie, Léontine, Elisabeth Z..., veuve de Monsieur Roger C..., demeurant ...

Elisabeth, demeurant ... au Havre (Seinemaritime), 20°/ de M. L... Patrice, demeurant Saint-Gilles de la Neuville à SaintRomain de Colbosc (Seinemaritime), 21°/ de M. M...