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346 résultats pour « DEPASSE Me MERCIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300723

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Les sociétés ZV Holding et [Adresse 5] ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01069

Cassation

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18 novembre 2020

18 novembre 2020

(Merci de votre compréhension). Outre ces éléments, la société SII justifie avoir vainement recherché des missions auprès d'Aster, Thales, Alinea Space pour M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11069

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

déplacement professionnel pour se rendre du domicile au lieu d'exécution du contrat de travail n'est pas du temps de travail effectif et n'ouvre droit qu'à une contrepartie financière ou en repos s'il dépasse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

J... a dépassé tous ces objectifs puisque le chiffre d'affairée global réalisé s'est élevé à la somme de 9 053 € K € soit + 15,5 %, le CA du "marquage" ayant progressé de 12,7%, celui du "clavier" de 32,8

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00591

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Merci de nous faire part de vos commentaires éventuels avant 12h car Benoît Y... transmettra cette LOI à Total à 12H » ; que cet échange démontre que les parties étaient en cours de discussions sur la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01280

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

MERCI. SALUTATIONS » ; il sera ainsi relevé que la cause non équivoque de la démission de M.

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