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380 résultats pour « Crespe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00601

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

de céréales, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices » et, d'autre part, les « pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CRESPEL, Jordan Jean-Marc Bernard

SIREN 107414393Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

05/08/2026

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Radiations

Crespel, Jade Aline Nguyet Diem

SIREN 952321891Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

02/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIE DENTAIRE CRESPEL DELPHINE

SIREN 834368623Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

29/07/2026

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Modifications diverses

BECK-CRESPEL

SIREN 852233881Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BECK-CRESPEL

SIREN 852233881Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

14/07/2026

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

fraîche pour le calmer, elle constatait qu'à son retour Raphaël avait perdu connaissance, l'enfant ayant en outre les bras et les jambes tendus, la tête en arrière, les yeux dans le vague, les mains crispées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00055

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Y... avait de l'évolution de sa société avec un autre partenaire ; que tout ceci a engendré les crispations sur les points cités ; qu'au vu de ces éléments, il convient de conclure qu'il n'est pas possible

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110282

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

ci-dessus ; Qu'il est manifeste que les nombreuses accusations portées à l'encontre de Monsieur X... et les craintes qu'il suscite pour la sécurité et la sérénité de Madame Z... ont apporté une véritable crispation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02271

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

placé en face du sien en tête à tête avec Mme X... qui en ressortait souvent le visage crispé, après une bonne heure d'entretien, ajoutant qu'ensuite Mme A... et Mme B... se rencontraient pour commenter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02648

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

. ; que ce dernier précisait que l'ambiance et les débats autour du projet plurilingue s'étaient crispés entre les parents d'élèves et l'équipe enseignante, laquelle leur avait finalement précisé que l'aval

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01882

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

Z... relatée dans une lettre du 29 mars 2005 de celui-ci à la direction dans le but d'éviter la crispation des relations professionnelles ; ALORS D'UNE PART QUE c'est en considération des attributions

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100190

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

de la République d'Aix en Provence ; que la cour dans son arrêt du 27 septembre 20I6 notait que la saisine avec dénonciation d'un comportement inadapté du père a joué un rôle déterminant dans la crispation

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200786

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

bonne ou mauvaise foi des assurés : que dans les conditions particulières du contrat Omnipro, la SARL Le Klubbing déclare exercer l'activité de "restaurant de type traditionnel (à l'exclusion des crêperies

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300586

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

énonçant « qu'il est cependant rappelé qu'il existe aux deuxième et premier sous-sols ainsi qu'au rez-de-chaussée de la copropriété des locaux commerciaux exerçant des activités de bar, restaurant, crêperie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00233

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

clairement l'indication de la société débitrice et de l'obligation garantie (un prêt de 60 000 euros destiné au paiement de divers frais liés à la création d'un fonds de commerce de bar restaurant pizzeria crêperie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11130

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

maladie professionnelle n'est opérante ; que la lecture des mails et SMS traduit une évolution dans les relations entre la directrice générale de l'agence et la salariée, moins familières et plus crispées

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02376

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

L'hypothèse d'une " crispation " avec un inspecteur du travail, qui peut certes être envisagée, est tout de même quelque peu remise en cause par le fait que plusieurs inspecteurs sont intervenus à chaque

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01505

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

2010 était valable et fixé la créance de la société Brasserie Milles au passif de la société Flood-Vedel à la somme de 23.447,86 € à titre privilégié ; AUX MOTIFS QU'« au regard de l'activité de crêperie-bar-glacier

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300462

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

l'évolution du chiffre d'affaires qui 'tient d'abord à l'évolution de la carte et au basculement de l'activité restaurant (aux heures des repas) vers l'activité crêperie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11261

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

J..., qu'elle avait eu très peur et avait reculée pour ne pas être frappée, qu'elle s'était crispée et avait eu la sensation de suffoquer, que les journalistes présents avaient quitté la rédaction et refusé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02121

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

et qu'il aurait été en mesure, s'il l'avait voulu et comme l'intérêt des sociétés pouvait le commander, de rencontrer son directeur ; que le recours à l'écrit a clairement constitué un facteur de crispation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01130

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

P..., DD..., Mme EE..., épouse Q...du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il était dirigé à l'encontre de la société Adoma et de la Chambre régionale des entreprises du Sud-Est CREPSE ; Attendu

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01766

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

de compte rendu d'activités, vous stipulez un temps de trajet de 2 h 75 ; or vous ne prenez jamais l'autoroute donc pas d'heures de passage au péage, mais vous prenez du gasoil dans une station à Le Crest

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02205

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

véhicule à bord duquel se trouvaient deux hommes), la rampe d'accès à partir de laquelle le véhicule de la victime a été immergée puis, en suivant l'itinéraire montré par le maître-chien, les locaux du Creps

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