chirurgien généraliste, exerçait son art auprès de la clinique des Fauvettes, ci-après la clinique, aux droits de laquelle se trouve le Centre de soins, de suite et de réadaptation cardio-vasculaire de Châtillon

René X..., demeurant à Romans (Drôme), route de Châtillon, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société Crédit lyonnais

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Châtillon-sur-Seine, 15 mai 1985) rendu en dernier ressort, qu'un précédent jugement ayant

UNE JUMENT QUI, APRES AVOIR ETE REVENDUE A UN BOUCHER CHEVALIN, A ETE SAISIE EN TOTALITE PAR LE VETERINAIRE INSPECTEUR DE L'ABATTOIR POUR DEGENERESCENCE MUSCULAIRE FIBRO-ADIPEUSE; QUE, BARON Y...

Jean-François C..., demeurant au lieudit "Tachy" Romans à Châtillon-sur-Chalaronne (Ain), 3°/ la compagnie LA ZURICH FRANCE, société anonyme d'assurances, dont le siège est ... (9ème), en cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET FORESTIERE DES FOURNEAUX, dont le siège social est route de Châtillon

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/- la société anonyme SIETAM SYSTEMES dont le siège social est 42-48 avenue du Président Kennedy à Viry-Chatillon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Annie X..., demeurant à Châtillon-sous-Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., 2°) la FEDERATION NATIONALE

le siège est 1, rue du Parc, BP. 2372, 22023 Saint-Brieuc, défendeur à la cassation ; en présence de : - du Procureur général près la cour d'appel de Rennes, dont le siège est 19, rue de Châtillon

, 63, avenue de Rochester, BP 79149, 35079 Rennes, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le procureur général près la cour d'appel de Rennes, domicilié en son Parquet, 19, rue de Chatillon

Jacques Y..., demeurant à Châtillon Coligny (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile 1ère section), au profit : 1°) de la société anonyme

56100 Lorient, 3 / du service AEMO Sauvegarde, dont le siège est 27, rue Chaigneau, 56100 Lorient, 4 / du Procureur général près la cour d'appel de Rennes, domicilié en son parquet 19, rue de Chatillon

Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1991, par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, au profit de : 1°) Mme Linda Y..., demeurant à Chatillon-Sur-Bagneux

Bellegarde-sur-Valserine (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société Cebal, société anonyme, dont le siège social est Chatillon

Raymond X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble à Viry Chatillon (Essonne), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

à Juvisy-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1993 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit de Mme Marie Y..., demeurant 126, voie de Compiègne à Viry-Chatillon

Chatillon, ès qualités de curateur de Mme Ginette A..., demeurant ... en Laye, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

[M] [C], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 24-13.762 contre l'arrêt rendu le 13 juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société MTM Châtillon