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352 résultats pour « Chelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300585

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

de l'indivision P. depuis le 5 août 1981, laquelle indivision en a fait apport à une SCI Les Agarics par acte du 31 mai 1983, - que le 29 juillet 2010 l'immeuble est devenu la propriété de la Sarl Cholier

Source officielle
CC

civ1

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Annonces BODACC259 résultats

Journal officiel
Créations

Chellimmo

SIREN 108717380Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/08/2026

Voir →

Radiations

Chelli, Rahouf

SIREN 814676987Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/08/2026

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Créations

Chelli, David Malik Amor

SIREN 108121997Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHELLI CONSULTING

SIREN 879497774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/08/2026

Voir →

Créations

CHELLIHI, Omar

SIREN 106022338Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

ECLI:FR:CCASS:2020:C110230

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

S... avec Mme R... existe déjà puisque cette dernière l'appelle « mon chéri » (pièce 25 de l'intimée) ; que pour réfuter ce faisceau d'indices concordants l'appelant fait simplement valoir que les différentes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00482

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Vos clients concernés par la « Cyber attaque » sont détaxés des appels via le 00 vers la Lituanie, Lettonie, Sierra Léone, Guinée, Somalie, Autriche, Israël, Biélorussie, Serbie et Chili pour la période

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00007

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

de démissionner de son emploi mais qu'il a rédigé le courrier discuté à la demande de son employeur qui souhaitait le voir travailler dans le magasin de son conjoint, Monsieur Franck Z..., situé à Chelles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

, le 31 janvier 2010 "le nombre d'ennemis que tu as pu te faire avec ton comportement : partouzes et passes, pour financer ton mari chéri, bravo quelle belle image !

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100559

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

W... en Suisse, au Chili, en cure de thalassothérapie ou à Monaco et qu'il avait « le comportement d'un homme entiché de sa maîtresse » ; que pour toute réponse, les consorts I...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00079

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

hamburgers les quantités importantes sont souvent mises en avant dans la dénomination même du produit, qui est systématiquement anglaise : long barbecue, long bacon, long fish, long chicken (QUICK), long chili

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00113

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

[S] du 2 septembre 2008 adressé à la société [13] révèle qu'un magasin [9] de Chelles lui avait vendu des lettres miroirs d'où avait été retirée la marque de Wall 4 Me, provenant d'un lot devant normalement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00619

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

de clientèle ; qu'il est à noter que parmi les lettres de résiliation produites par FlDUCIAL certaines concernent des clients qui ne figurent pas sur la liste ANCOFIS (BET METHODE, DENJEAN-MASSIA, CHELLES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

également à la procédure une lettre datée du 28 décembre 2005, adressée à son époux par une femme signant « ta (mot illisible) magique, princesse, muse »,dans laquelle celle-ci lui écrit : « mon Alain chéri

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00748

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

rémunération à compter de juillet 2011, sans contrepartie d'un travail effectué pour son compte par le salarié placé en arrêt maladie avant la modification géographique de son contrat de travail de CHELLES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100301

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

°/ à Mme [OG] [EYA] [ERG], domiciliée [Adresse 1077] (Venezuela), 393°/ à Mme Miriam [EYA] [OUR] [YUC], domiciliée [Adresse 610] (Venezuela), 394°/ à Mme [WMJ] [MJ], domiciliée [Adresse 1235] (Chili

Source officielle