Chapon, des désordres ont été causés à l'immeuble voisin entraînant des retards dans la livraison de l'hôtel ; qu'après expertise, la SCI a assigné en réparation les constructeurs ; Attendu que M.

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 2 décembre 2004), que la société Danzas a confié à la société Copavi, aux droits de laquelle se trouve la société MTI, l'entretien de chariots

, exploitant une entreprise de mobilier urbain publicitaire, a conclu, le 9 septembre 1989, avec la société Roudaut, exploitant d'un centre Leclerc, un contrat de "mise à disposition" d'abris pour chariots

du 7 mars 1997 avait été déposée "pour faux et usage de faux, abus de confiance et escroquerie à raison de l'établissement de documents comptables faisant ressortir .... pour la SCI Les Bureaux de Chatou

Chanut, conseiller faisant fonctions de président, et de deux conseillers ; "alors que, l'arrêt n'ayant pas précisé dans quelles conditions le conseiller Chanut avait été amené à présider la Cour, ni

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Potel et Chabot, dont le siège social est ... (16ème), en cassation

Jean D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la SCI Le Chamois, société civile immobilière

déclaré le demandeur coupable d'homicide involontaire ; " aux motifs, que l'enquête et l'information ont permis d'établir que le 13 septembre 1985, Roger X... se trouvant dans un local, ou sorte de chalet

Becuwe, juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne et pour les remplacer à partir du 13 décembre 1999, vu leur "empêchement de siéger au-delà du 12 décembre 1999", Mme Depommier, vice-président

qu'il en va de même sur l'utilisation de matériel et l'emploi de personnel au préjudice de la société Batiloisirs puisque tout a été fait sans facturation et hors comptabilité ; que concernant les chalets

[B] a été victime a été occasionné par un chariot élévateur, c'est-à-dire un engin motorisé utilisé pour charger sur des camions les tuyaux en fonte fabriqués par la société Saint-Gobain [Localité 6].

Y..., salarié de la société Ecco, entreprise de travail temporaire, mis par celle-ci à la disposition de la société MBL, qui avait été affecté à la conduite d'un chariot élévateur sur un chantier

[U] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône du 3 septembre 2018 en ce qu'il l'a déclaré irrecevable en ses moyens, prétentions et actions pour défaut d'intérêt

La société Lorraine énergie fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 12 avril 2018 rendu sous le numéro 201 6001 231 par le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne en ce qu'il a débouté les

[L] et Mme [C] (les acquéreurs) ont acquis un chalet à usage d'habitation. 2.

engagé par la société Mors le 1er septembre 1983, pour commercialiser un nouveau produit destiné aux grandes surfaces de distribution, et dont l'objet est de permettre aux clients de disposer d'un chariot

X... employé comme tourneur-fraiseur depuis mai 1976 par la société Chalon Megard s'estimant victime d'une discrimination en raison de son activité syndicale a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

l'avait une fois attirée dans un sous-sol aménagé sous son domicile ; il lui avait alors léché le sexe ; que l'expert A... la décrivait comme crédible ; si le prévenu reconnaissait avoir initié des chahuts