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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372645cd58014677424444
2 septembre 2004
2 septembre 2004
dans sa chambre avec les deux jeunes gens, Maria-Pia X... s'est dévêtue et s'est allongée sur son lit ; qu'elle a dans un premier temps été caressée par Sébastien, sous le regard d'Aurélien, puis brièvement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01359
1 décembre 2021
1 décembre 2021
présumer la relation salariée", la cour d'appel qui se borne à affirmer que "la preuve de la déclaration préalable à l'embauche n'est pas plus démontrée", sans nullement viser ni s'expliquer même brièvement
Source officiellecr
61372685cd58014677426370
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Paul X... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis A..., a cherché à permettre à ses lecteurs d'avoir un éclairage particulier de la personnalité et du passé de celui qui, régulièrement brigue
Source officiellecomm
6137220dcd580146773f9d4f
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Jacques X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 11 ) M. Francis A..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 12 ) M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c5916c
3 avril 1978
3 avril 1978
LIVRAISON DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION FAITE A NACER ET POUR LE CONDAMNER AU PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ENVERS CE DERNIER, LE TRIBUNAL D'INSTANCE S'EST BORNE A ENONCER QUE NACER SOUTENAIT QUE DES BRIQUES
Source officiellecomm
6137265acd58014677424e86
26 octobre 1993
26 octobre 1993
siège social est sis BP 164, Pontivy (Morbihan), venant aux droits de la société à responsabilité limitée Le Pottier, à la suite de la cession autorisée par jugement du tribunal de commerce de Saint-Brieuc
Source officiellecomm
613721f4cd580146773f9041
6 juillet 1993
6 juillet 1993
Jacques X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 11°) M. Francis A..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 12°) M.
Source officielleciv3
état futur d'achèvement, a exercé une action récursoirec/MM. K
6137217ccd580146773f42dd
13 février 1991
13 février 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Résidence Brienne, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100839
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Y..., a acheté un immeuble à Saint-Brieuc, cette acquisition ayant été financée, pour partie, au moyen d'un apport personnel et, pour le surplus, par des emprunts dont les échéances ont été payées par
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f62e2
25 février 1992
25 février 1992
, au profit de : 1°) l'Union départementale CFDT des Côtes d'Armor, dont le siège est Centre Charner à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 2°) l'Union départementale FO des Côtes d'Armor, dont le siège
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410474
19 février 2002
19 février 2002
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant rappelé par des motifs non critiqués que les briques
Source officiellecomm
613723afcd5801467740cedf
23 janvier 2001
23 janvier 2001
X... a cédé à la société Coopérative agricole La Brie (société La Brie) les actions qu'il détenait de la société Minoteries Montsarrat (société X...) ; qu'il a été convenu que M.
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594c8
27 octobre 1980
27 octobre 1980
" CHATEAU BRIE CAILLOU " LE 5 NOVEMBRE 1965 SOUS LE N 53622, LES SECONDS, LA MARQUE " CHATEAU BRIES CAILLOU ", LE 13 NOVEMBRE 1965 SOUS LE N 136.069; QU'ESTIMANT AVOIR SEULE DROIT A L'APPELLATION D'ORIGINE
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b65
12 février 1991
12 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Ambulances Saint-Mars La Brière, Hameau Saint-Denis du Tertre à Saint-Mars
Source officiellesoc
613721accd580146773f5e55
7 janvier 1992
7 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bravo Sobridis, société anonyme dont le siège est à La Kaukenne, Briey (Meurthe-et-Moselle), en
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR69032
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR DE CASSATION Chambre sociale __________ Odesi Pourvoi n° : T 21-18.362 Demandeur(s) : la société Agri Viti Brienne Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0b59
28 novembre 1989
28 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H/8740.857 et n° G/87-40.858 formés par : 1°/ Madame Michèle Z..., demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), .
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101096
1 décembre 2010
1 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Société générale de distribution (SGD) a conclu un contrat d'affrètement avec la société allemande Briese Schifahrts
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b750
19 mars 1974
19 mars 1974
ATTENDU QUE CHARGEE DE LA CONSTRUCTION D'UN GARAGE SCOLAIRE POUR LA COMMUNE DE BLANSAC, LA SOCIETE ENTREPRISE LEONARD, DONT LA RESPONSABILITE AVAIT ETE MISE EN CAUSE EN RAISON DU CARACTERE DEFECTUEUX DES BRIQUES
Source officiellecomm
61372414cd58014677412022
25 juin 2002
25 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole La Brie, dont le
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