parasitaire ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 10 mai 2017, où étaient présents : Mme Batut

travail, ensuite que le salarié n'avait pas participé à l'ensemble des oeuvres programmées au sein de l'opéra-théâtre, puisque toutes ne nécessitaient pas la présence d'un choeur (par exemple, les ballets

motifs propres et adoptés, relevé que la clôture conforme à la fois aux engagements de l'acte de vente et au réglement du plan d'aménagement de zone (PAZ) était celle correspondant au mur plein ou mur bahut

X... avait réparé lui-même le mur bahut situé à gauche du garage lequel s'est fissuré et a menacé de s'effondrer à deux reprises ; que les consorts Y...

façade de la boulangerie comportant, indépendamment de l'enseigne, la reproduction de la marque, rapport de mission du Bureau Véritas du 1er décembre 2011 ayant porté sur les produits suivants : "baguette

fouille réalisée sur sa personne, dans une pochette trouvée en sa possession et dans le véhicule Seat Leon, a permis de découvrir une somme de 8 000 euros en numéraire, trois téléphones portables et une barrette

[B] une dégradation de sa situation », et que sa décision de pratiquer le basket à partir de 2008, qui l'a conduit à solliciter la prise en charge d'un fauteuil roulant spécifique, résultait d'un choix

Sambuy, bâtiment L. 6, 4°/ de Monsieur Marc BON, demeurant à Ugine (Savoie), bâtiment des pompiers, 1, avenue des Charmettes, 5°/ de Monsieur André NONIS, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), La Balmette

la procédure que les 4 roues du véhicule ont été démontées, que le coffre a été rayé par la manipulation du hard-top, lequel a été détérioré lors de la commission des faits délictueux ainsi que les baguettes

Les clôtures à claire voie auront une hauteur de 1m80 compris le mur bahut. Les haies vives auront une hauteur maximum de 1m50.

avaient en cette qualité, dès l'accomplissement des constatations initiales immédiatement après la commission des faits et donc avant leur désignation, avant qu'ils aient été en possession de la paire de baskets

la Cour de cassation [Adresse 1] caractéristiques que doivent revêtir les clôtures : soit une haie vive qui pourra être doublée d'un grillage d'une hauteur maximale de 2 mètres, soit un mur bahut

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A REJETE LA DEMANDE DE JEGO, EN REINTEGRATION DANS L'EMPLOI DONT IL AVAIT ETE LICENCIE PAR BAHUON, EN VIOLATION DES REGLES LEGALES DE FORME, ET RENVOYE

leur faire interdire l'apposition d'une enseigne lumineuse sur la façade de leur établissement et l'utilisation des appellations "centre de biologie humaine" et "laboratoire d'analyses médicales du Bachut

été coupés pendant les travaux de construction et qu'il restait une clôture en fil de fer grillagé abritant un lierre ancien, détruite par l'intéressée et remplacée par une clôture comportant un mur bahut

emboîtement pour Nora, tient à son aspect, d'une certaine qualité esthétique, résultant d'une part de sa forme d'ensemble et de ses proportions, d'autre part, de l'usage des reliefs constitués par les baguettes

emboîtement pour Nora, tient à son aspect, d'une certaine qualité esthétique, résultant d'une part de sa forme d'ensemble et de ses proportions, d'autre part, de l'usage des reliefs constitués par les baguettes

Mme Marion Baillet Garbouge, avocat au barreau d'Alès, domiciliée [Adresse 2], a formé un pourvoi le 7 août 2023 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile