CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 826 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10739

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

B... dans ce cas ; que la société France Télévisions répond que la nomination des chefs de projet est antérieure à l'arrivée de M. Yann A...

Source officielle

Page 17 sur 1042

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00489

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

son travail ; qu'il est affecté par sa hiérarchie sur un dossier et contribue au dossier sur des thèmes précis, relevant de sa compétence technique de chargé d'expertise, qui lui sont affectés par le chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11104

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X..., d'abord conducteur de travaux en 2003, est devenue chef de projet en décembre 2009 puis chef de service statut cadre, classification 83 , enfin à compter du 1er janvier 2012 responsable de l'agence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00225

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

représentant la société Agence Y... architectes, de même que monsieur Y... et son fils Thomas Y... ; que les cinq attestations de clients ou salariés produites par l'employeur, confirment qu'elle n'était pas chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10637

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

mobilité ; qu'il s'agit, d'une part, d'un motif inhérent à la personne du salarié et, d'autre part, d'une modification d'un élément non essentiel de son contrat de travail ; que de surcroît l'emploi de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10393

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

F... et celui de Mme S... établi que cette dernière bénéficie d'une expérience en pilotage de gestion de projet depuis 2006, outre sa qualité de consultant senior, qu'elle possède un diplôme de Master

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02665

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

. – Malika X... à remis le 23 mai 2007, après plusieurs relances orales puis écrites, un dossier de candidature à appel de projet de la Région qui lui avait été demandé le 26 avril pour le 4 mai en vue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01274

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

ce qu'il dit que le licenciement de Mme X... est justifié par une faute grave, l'arrêt rendu le 9 novembre 2008 entre les parties, par la cour d'appel d'Angers ; Dit n'y avoir lieu à renvoi de ce chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00038

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

convention de travail en vigueur au CEA, dans ses versions successives pendant la relation de travail entre les parties, a constaté que l'intéressée qui ne contestait pas avoir été réintégrée en qualité de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00021

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

F... et Mme I...), respectivement chef de projet et directrice de production et de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01266

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

X..., engagé le 10 avril 2000 en qualité de consultant par la société Conseillers en gestion et informatique (CGI), devenu ensuite chef de projet, a été licencié pour faute grave le 3 mai 2005 ; Attendu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10265

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

M..., chef de projet, d'avoir participé à un complot collectif visant à l'évincer et explique : - que du 9 au 16 février 2012 M. A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02189

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

par l'employeur ; (¿) qu'en ce qui concerne le reclassement, l'employeur a écrit le 1er juillet 2011 au médecin du travail pour lui signaler, d'une part, qu'il ne disposait que d'un seul poste, celui chef

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00034

Cassation

17 janvier 2012

17 janvier 2012

comprenant une mémoire, un Contrôleur, un Disque, une Sauvegarde externe, un écran, un Switch et un système d'exploitation Windows pour un coût HT de 15 883 euros ;- puis grâce à ses ingénieurs, son chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01544

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

pour le compte de cette société, il n'est pas établi que ce soit elle qui ait été chargée du contrat du 16 décembre 2002, ce contrat n'étant pas versé aux débats alors qu'elle conteste avoir été le chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01805

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Rappelons que vous avez été engagé le 18/ 12/ 2000 en qualité de Chef de Projet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11424

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Monsieur Y... les deux derniers postes dont celui-ci fait état, comme disponibles en juillet 2013 ; qu'il a été ci-dessus rendu compte, au sujet du motif économique du licenciement, que le poste de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11031

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

P... du projet de mutualisation, il convient d'abord de rappeler que la conception et la réalisation de ce projet relevaient de la direction des caisses concernées et non de l'activité précise du chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00998

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

Top office dont l'activité relève de la convention collective du commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie ; qu'il était en dernier lieu chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10063

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

D... responsable des projets 3D, avec lequel elle devait donc nécessairement travailler ; que son responsable directe M. E... avait considéré qu'il existait cependant une possibilité de temporiser.

Source officielle