[R] pour démontrer que le montage était familier à la COGEPA éclairaient d'un jour singulier les relations de M.

s'identifier ainsi que le choix et la dénomination des rubriques étaient des «éléments commandés par des impératifs utilitaires ou fonctionnels» et qu'ils ne présentaient, en l'espèce, «aucune forme singulière

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré recevable l'action ut singuli des associés au nom du GFA, l'AVOIR dit bien fondée, et d'AVOIR condamné M.

10 %, la cour d'appel a énoncé que si la disposition conventionnelle précise que "pour l'application de cette règle, l'âge s'apprécie au premier jour du mois de la date anniversaire", l'emploi du singulier

" ; D'OU IL DECOULE QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR ORDONNE L'EXPERTISE AU MOTIF " QU'IL EST POUR LE MOINS SINGULIER

retenir ce dernier dans les liens de la prévention, la Cour viole derechef le texte cité au précédent élément de moyen ; "alors que, de troisième part, et en toute hypothèse, eu égard à la façon singulière

ENTRE LES LIEUX DE CHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL PRECISE A CET EGARD QUE L'ARTICLE 25 BIS SUSVISE EMPLOIE DANS SA REDACTION LES TERMES CHARGEMENT ET DECHARGEMENT AU SINGULIER

2ème chambre A, adressé aux conseils des parties par le RPVA et les invitant à conclure non seulement sur la recevabilité de la requête mais en outre sur l'existence d'un préjudice, interrogation singulière

Y..., ès qualités, reprochent au premier président d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la décision d'une nature singulière rendue par le bâtonnier saisi d'une contestation d'honoraires n'a

le 2 mai 1995 ; qu'en statuant ainsi, bien que dans sa lettre du 2 mai 1995, le président de la CNIT faisait précisément valoir que "ces praticiens n'exercent pas leur art dans le cadre du colloque singulier

de Vichy avait instauré un système tout à fait particulier qui consistait à remettre aux participants aux activités "du Concours hippique", lors de leur engagement des tickets repas qui avait la singulière

Il n'est pas douteux que les sociétés NGI consulting et autres sont bien à l'origine de cette situation pour le moins singulière.

-C...qui s'y sont associés, prétendent néanmoins de manière singulière que ce sont les règles du code de la procédure civile de la Polynésie française qui sont applicables et que c'est seulement si la

; qu'en revanche, le taux lui-même (4, 20 %) restait annuel, et ne devenait pas « mensuel », puisque l'adjectif ajouté à la main (« mensuels ») était au pluriel (qualifiant les intérêts) et non au singulier

et adapté, au vu de la réalité topographie, lors de l'élaboration, à venir, des plans d'exécution, par un terrassement général de remodelage pour régulariser la pente et un traitement des points singuliers

[R] [C], agissant sur le fondement de l'action ut singuli, afin d'obtenir le remboursement par M.

à payer à la société Lyonnaise de Banque la somme de 2 000 francs ; " aux motifs que, " à juste titre, la société Lyonnaise de Banque réclame le remboursement des frais que lui a occasionnés la singulière

; qu'elle prévoyait par ailleurs que la société TILAROMA ne serait pas redevable de cette rémunération dans la seule hypothèse où elle réaliserait elle-même une « cession « par appartement » » (au singulier