D... et E..., Mmes de F..., G..., H..., Pia I... et Bente I..., M. J... et Mme K... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que M.

Arnaud Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Pia Z...

locale était ancienne, les " corridas avec mise à mort " étaient plus récentes ; que l'arrêté préfectoral du 5 juin 1986 cité dans les conclusions de la SPA énonçait que les courses de taureaux avec piques

découvrait des cavités souterraines et les études commandées par les époux X... les conduisaient à faire établir un devis de travaux supplémentaires portant essentiellement sur les fondations spéciales par pieux

béton et la prise totale pour la somme de 33 745,60 € ; AUX MOTIFS QUE le Premier Juge a retenu, au titre des travaux de réparation, une solution de reprise en sous-oeuvre de la construction par micro-pieux

Philippe XI..., demeurant Flamanville, Les Pieux (Manche), caravaning les tourterelles n° 11, 37°/ M. Ambroise XJ..., demeurant à Cognin (Savoie), "Le Feu Vert", ..., 38°/ M.

C..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 avril 1998 par le premier président de la cour d'appel de Papeete, au profit de Mme Pia X..., domiciliée ...

Emmanuel X..., demeurant Mas Pistache à Pia (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section activités diverses), au profit de

40.096 formé par Mme Christiane D..., demeurant ..., "Les Vergers d'Annibal", 66250 Saint-Laurent de La Salanque, IV - Sur le pourvoi n° S 96-40.097 formé par Mme Antoinette V..., demeurant ..., 66380 Pia

Bruno B..., demeurant tous deux ... à Pia (Pyrénées-Orientales), 3 / Mme Michel X... née Régine B..., 4 / M.

40.096 formé par Mme Christiane D..., demeurant ..., "Les Vergers d'Annibal", 66250 Saint-Laurent de La Salanque, IV - Sur le pourvoi n° S 96-40.097 formé par Mme Antoinette V..., demeurant ..., 66380 Pia

X..., que celui-ci avait procédé sur toute la longueur de la limite séparative, en retrait sur son terrain, à la pose d'une clôture constituée de quatre fils métalliques posés sur des pieux de fer, la

fin des travaux, M. de Y... est intervenu, d'abord, en avril 1979, pour remanier la couche de sable compacte sur laquelle reposait la piscine, puis, en juin 1979, pour couler une dalle de béton sur pieux

, 18 MARS 1983), QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES NOUVEAUX MARCHES D'OSNY" A CONFIE A LA SOCIETE "FRANKI FONDATIONS FRANCE" L'EXECUTION DE TRAVAUX DE FONDATIONS ; QUE POUR LA CONFECTION DE PIEUX

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, LE 2 FEVRIER 1963, LA COUVERTURE DE L'USINE, QUE LA SOCIETE PIAF

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu, le 10 mars 1988, par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit de Mme Christine Y..., demeurant allée Montesquieu, Le Pian Médoc (Gironde), défenderesse

Pique, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17

X... l'autorisait à servir des boissons à l'occasion de pique-nique touristique, mais non d'installer des équipements permanents ; Qu'en l'état de ces constatations et énonciations, desquelles elle